RELANCE LOT 2 - CALCULATRICES SCIENTIFIQUES POUR LES ELEVES DE 6EME DE L'ACCORD CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE KITS DE FOURNITURES SCOLAIRES A DESTINATION DES COLLEGIENS DES BOUCHES-DU-RHONE
Département des Bouches-du-Rhône
RELANCE LOT 2 - CALCULATRICES SCIENTIFIQUES POUR LES ELEVES DE 6EME DE L'ACCORD CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE KITS DE FOURNITURES SCOLAIRES A DESTINATION DES COLLEGIENS DES BOUCHES-DU-RHONE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE LOT 2 - CALCULATRICES SCIENTIFIQUES POUR LES ELEVES DE 6EME DE L'ACCORD CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE KITS DE FOURNITURES SCOLAIRES A DESTINATION DES COLLEGIENS DES BOUCHES-DU-RHONE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 232 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Adresse postale: Département des Bouches-du-Rhône
Code postal: 13 004
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché peut être renouvelé en 2029 et attribué en 2030.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 40% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Performances environnementales est pondéré à 5% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-13 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches-du-rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648586 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE LOT 2 - CALCULATRICES SCIENTIFIQUES POUR LES ELEVES DE 6EME DE L'ACCORD CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE KITS DE FOURNITURES SCOLAIRES A DESTINATION DES COLLEGIENS DES BOUCHES-DU-RHONE
Numéro de référence:
2025-0387
Brève description:
RELANCE LOT 2 - CALCULATRICES SCIENTIFIQUES POUR LES ELEVES DE 6EME DE L'ACCORD CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE KITS DE FOURNITURES SCOLAIRES A DESTINATION DES COLLEGIENS DES BOUCHES-DU-RHONE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 232 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025-0387
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
La présente procédure n'est pas allotie. Pour mémoire, lors de la procédure initiale, les prestations étaient réparties en 4 lots :
-Lot1 : Fournitures scolaires pour les élèves collégiens des Bouches-du-Rhône
-Lot2 : Calculatrices scientifiques pour les élèves de 6ème
-Lot3 : Contenants en matériaux éco-responsables avec logo du CD13 pour les élèves de 6ème
-Lot4 : Fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des articles commandés
Seul le lot 2 fait l'objet d'une relance suite à une déclaration sans suite le 11/09/2025.
Montant annuel minimum : 0 euros H.T. (sans)
Montant annuel maximum : 465 000 euros H.T.
Estimation annuelle : 308 000 euros H.T.
Afficher plus
Code postal: 13 004
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché peut être renouvelé en 2029 et attribué en 2030.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 40% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Performances environnementales est pondéré à 5% Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Envoi de la publicité le 2/10/2025
Montant annuel minimum : 0 euros H.T. (sans)
Montant annuel maximum : 465 000 euros H.T.
Estimation annuelle : 308 000 euros H.T.
1 seule variante possible.
Aucun échantillon à remettre.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-13 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Informations complémentaires:
Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E. Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel)
Motif d'exclusion: Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches-du-rhone
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0387
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648586 (2025-10-02)
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