Relance - Fournitures et matériels destinés à l'entretien et la maintenance des bâtiments communaux

Ville de Gennevilliers

Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale pour des motifs juridiques et techniques La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : Lots Désignation Maximum annuel HT 1 Maçonnerie 150 000 euro(s)2 Produits chimiques 250 000 euro(s)3 Peintures 150 000 euro(s)4 Matériaux Bois 200 000 euro(s)5 Métaux 100 000 euro(s)6 Produits Plastiques 100 000 euro(s)7 Electricité dont Eclairage 300 000 euro(s)8 Outillages et Quincaillerie 400 000 euro(s)9 Serrurerie 300 000 euro(s)10 Plomberie 200 000 euro(s) Le montant annuel maximum des prestations pour la période initiale de chaque accord-cadre sera identique pour chaque période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance - Fournitures et matériels destinés à l'entretien et la maintenance des bâtiments communaux
Numéro de référence: 25DPB06
Brève description:
Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale pour des motifs juridiques et techniques La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : Lots Désignation Maximum annuel HT 1 Maçonnerie 150 000 euro(s)2 Produits chimiques 250 000 euro(s)3 Peintures 150 000 euro(s)4 Matériaux Bois 200 000 euro(s)5 Métaux 100 000 euro(s)6 Produits Plastiques 100 000 euro(s)7 Electricité dont Eclairage 300 000 euro(s)8 Outillages et Quincaillerie 400 000 euro(s)9 Serrurerie 300 000 euro(s)10 Plomberie 200 000 euro(s) Le montant annuel maximum des prestations pour la période initiale de chaque accord-cadre sera identique pour chaque période de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Le montant annuel maximum des prestations pour la période initiale de chaque accord-cadre sera identique pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 01/11/2029
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits chimiques
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Peintures
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Matériaux Bois
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Métaux
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Métaux de base 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits Plastiques
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Electricité dont Eclairage
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Outillages et Quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Plomberie
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-23 14:00:00 📅
Lieu: Service de la Commande Publique
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Gennevilliers
Numéro d'enregistrement national: 54699
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clochette Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0140856817 📞
URL: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1720509 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1720509 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: E292D28F-F8CC-EFFF-BAE2C605D82BA9A3
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-766330 (2025-11-18)