Récupération et analyse par IA des comptes rendus médicaux dans le cadre de la Cohorte des Consultants des Centres d'Examens de Santé (CONSTANCES)

Université Versailles Saint Quentin en Yvelines

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
L'objectif de cette prestation est d'optimiser la récupération des données cliniques structurées à partir des comptes rendus médicaux des participants de la cohorte Constances en utilisant de l'intelligence artificielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.

Qui ?

• Université Versailles Saint Quentin en Yvelines

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-17	Avis de marché
2025-02-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Récupération et analyse par IA des comptes rendus médicaux dans le cadre de la Cohorte des Consultants des Centres d'Examens de Santé (CONSTANCES)
Numéro de référence: M2024-24
Brève description:

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objectif de cette prestation est d'optimiser la récupération des données cliniques structurées à partir des comptes rendus médicaux des participants de la cohorte Constances en utilisant de l'intelligence artificielle.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1586240
Produits/services supplémentaires:

Services d'analyses médicales 📦

Services de santé 📦

Adresse postale: Ums 011 Inserm - Uvsqcohortes épidémiologiques en population3 bis, passage de la Fontaine
Code postal: 94800
Ville: Villejuif
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Versailles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Lieu: Versailles
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Versailles Saint Quentin en Yvelines
Numéro d'enregistrement national: 65009
Adresse postale: 55 avenue de Paris
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BUI Alain
Courrier électronique: marches@admin.uvsq.fr 📧
Téléphone: 0139257824 📞
URL: http://www.uvsq.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiables des différends ou litiges relatifs aux marches publics de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 96F5CDDF-FB6B-7191-5F3D397673F3791C
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 96F5CDCD-A55C-0926-80EE282F043D0F81
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 96F5CDF4-90FF-A7BB-D6AF56ADAE20DA02
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Courrier électronique: tgi-versailles@justice.fr 📧
Téléphone: 0139073907 📞
Fax: 0139073557 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-041570 (2025-01-17)

Avis de marché (2025-02-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-07 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 27C59D30-0716-9F5A-B56644A1A4B5B841
Organe de révision
27C59D08-E835-AD89-B4EB2603C63958AD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
27C59D58-9481-2770-18978A6BDF78C8DB

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/03/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 07/03/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 521fb44c-caa1-4561-b05b-439e866ec539-01
Source: OJS 2025/S 033-105529 (2025-02-14)

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