REALISATION ET LIVRAISON DE PROTHESES DENTAIRES POUR LE CENTRE DE SANTE DENTAIRE DE LA CPAM DE LA LOIRE ( SITE ROANNE ET ST ETIENNE)
CPAM de la Loire
La présente consultation a pour objet la réalisation et la livraison de prothèses dentaires pour les deux sites du Centre de Santé Dentaire de la CPAM de la Loire (ROANNE et ST ETIENNE)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation et livraison de protheses dentaires pour le centre de sante dentaire de la cpam de la loire ( site roanne et st etienne)
Numéro de référence: PPP1XE-10/5010/2025-002
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation et la livraison de prothèses dentaires pour les deux sites du Centre de Santé Dentaire de la CPAM de la...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 2025-002_1
Titre: Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ROANNE
Description du marché:
“Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ROANNE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“CPAM DE LA LOIRE”
Adresse postale: 26 PLACE DES PROMENADES POPULLE
Code postal: 42300
Ville: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2029-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des travaux
Critère de qualité (pondération): 53
Critère de qualité (nom): Réponse aux contraintes techniques
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental et sociétal (RSE)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025-002_2
Titre: Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE
Description du marché:
“Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE”
Adresse postale: 3 Parvis Pierre Laroque
Code postal: 42000
Ville: Saint-etienne
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2025-002_3
Titre: Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ROANNE
Description du marché:
“Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ROANNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2025-002_4
Titre: Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE
Description du marché:
“Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2025-002_5
Titre: Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ROANNE
Description du marché:
“Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ROANNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2025-002_6
Titre: Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE
Description du marché:
“Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, des personnels amenés à exécuter les travaux de prothèses , objet...”
Afficher plus
“Les références récentes (3 dernières années) pour des prestations similaires avec les coordonnées précises des personnes à contacter”
“Les certificats de conformité et de qualité délivrés par services habilités attestant que les fournitures et matériaux respectent les normes européennes en...”
Afficher plus
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de la loire
Numéro d'enregistrement national: 51431693400074
Adresse postale: 3 Parvis Pierre Laroque
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ingrid CERDA
Courrier électronique: cellule.achat.cpam-loire@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 477422664 📞
URL: https://www.ameli.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 3
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 3
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 3
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-231334 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation et livraison de protheses dentaires pour le centre de sante dentaire de la cpam de la loire ( site roanne et st etienne)
Numéro de référence: PPP1XE-10/5010/2025-002
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation et la livraison de prothèses dentaires pour les deux sites du Centre de Santé Dentaire de la CPAM de la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 2025-002_1
Titre: Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ROANNE
Description du marché:
“Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ROANNE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“CPAM DE LA LOIRE”
Adresse postale: 26 PLACE DES PROMENADES POPULLE
Code postal: 42300
Ville: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2029-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des travaux
Critère de qualité (pondération): 53
Critère de qualité (nom): Réponse aux contraintes techniques
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental et sociétal (RSE)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025-002_2
Titre: Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE
Description du marché:
“Prothèses fixes ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE”
Adresse postale: 3 Parvis Pierre Laroque
Code postal: 42000
Ville: Saint-etienne
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2025-002_3
Titre: Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ROANNE
Description du marché:
“Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ROANNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2025-002_4
Titre: Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE
Description du marché:
“Prothèses mobiles ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2025-002_5
Titre: Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ROANNE
Description du marché:
“Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ROANNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 2025-002_6
Titre: Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE
Description du marché:
“Prothèses sur implantologie ordinaires et numériques-SITE ST ETIENNE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, des personnels amenés à exécuter les travaux de prothèses , objet...”
Afficher plus (2)
“Les références récentes (3 dernières années) pour des prestations similaires avec les coordonnées précises des personnes à contacter”
“Les certificats de conformité et de qualité délivrés par services habilités attestant que les fournitures et matériaux respectent les normes européennes en...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de la loire
Numéro d'enregistrement national: 51431693400074
Adresse postale: 3 Parvis Pierre Laroque
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ingrid CERDA
Courrier électronique: cellule.achat.cpam-loire@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 477422664 📞
URL: https://www.ameli.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 3
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 3
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON CEDEX 3
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-231334 (2025-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)