Réalisation de prestations de communication multicanale dédiées aux évènements propriétaires organisés au parc des expositions d'Angers par la SPL ALTEC - DESTINATION ANGERS
Destination Angers est organisateur d'événements à destination de publics de différents profils : grand public et visiteurs professionnels dans des filières dédiées. Le présent accord-cadre est strictement limité aux événements dits propriétaires organisés par la SPL ALTEC sur le site du Parc des Expositions d'Angers. Sont considérés comme événements propriétaires, au sens du présent marché, les manifestations dont la SPL ALTEC assure la conception, la programmation, la commercialisation, la production et la maîtrise opérationnelle exclusive. Ces événements sont distincts des manifestations co-produites, accueillies ou externalisées à des tiers. Ce périmètre comprend notamment, à titre indicatif et non limitatif : - la Foire d'Angers, - le Salon Habitat Angers, - le Salon des Vins de Loire - le SIVAL - Le Salon du Végétal - Le Salon du Cheval - Le Salon de la Boucherie Charcuterie Traiteur - Le Forum de l'Orientation - Tout nouvel événement conçu et porté directement par le pouvoir adjudicateur sur le site du Parc des Expositions. Tout marché subséquent passé dans le cadre du présent marché devra expressément mentionner l'événement concerné. La SPL ALTEC se réserve le droit de mettre à jour la liste des événements concernés chaque année, sans que cela ne constitue une modification substantielle du périmètre contractuel. Cette restriction de périmètre s'applique à l'ensemble des lots constituant le présent accord-cadre. Ces événements disposent chacun : - d'une identité propre (logo, univers, ligne éditoriale), - d'un public cible spécifique (BtoB, BtoC, professionnel, familial…), - d'un positionnement différencié sur leurs marchés respectifs. La stratégie de communication qui les accompagne est donc multiforme, à la fois institutionnelle, événementielle, digitale, de contenu, de terrain ou encore relationnelle (presse, influence, partenariats…). Face à l'évolution des pratiques de communication, à l'exigence croissante de qualité et à la nécessaire réactivité du secteur événementiel, la SPL ALTEC souhaite s'entourer de partenaires experts, organisés en lots spécialisés, capables de répondre avec agilité, créativité, méthode et précision. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est allotie et comporte 11 lots. Ces lots sont multi-attributaires. L'attribution sera effectuée lot par lot, sachant que les opérateurs économiques ne peuvent pas présenter d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les opérateurs économiques ont la possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Chaque lot est un accord-cadre qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10. Chaque lot est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Chaque lot est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné. Pour tous les lots, chaque marché subséquent prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les conditions d'exécution des prestations et exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Chaque marché subséquent est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Ce montant maximum est propre à chaque marché subséquent. Chaque marché subséquent est mono-attributaire. Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas demandées. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées selon les modalités suivantes : - Financement : Budget propre du pouvoir adjudicateur ; - Paiement à 30 jours à réception de facture. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 15/10/2025.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
Avis de marché (2025-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de communication multicanale dédiées aux évènements propriétaires organisés au parc des expositions d'Angers par la SPL ALTEC - DESTINATION ANGERS
Brève description:
Destination Angers est organisateur d'événements à destination de publics de différents profils : grand public et visiteurs professionnels dans des filières dédiées.
Le présent accord-cadre est strictement limité aux événements dits propriétaires organisés par la SPL ALTEC sur le site du Parc des Expositions d'Angers.
Sont considérés comme événements propriétaires, au sens du présent marché, les manifestations dont la SPL ALTEC assure la conception, la programmation, la commercialisation, la production et la maîtrise opérationnelle exclusive. Ces événements sont distincts des manifestations co-produites, accueillies ou externalisées à des tiers.
Ce périmètre comprend notamment, à titre indicatif et non limitatif :
- la Foire d'Angers,
- le Salon Habitat Angers,
- le Salon des Vins de Loire
- le SIVAL
- Le Salon du Végétal
- Le Salon du Cheval
- Le Salon de la Boucherie Charcuterie Traiteur
- Le Forum de l'Orientation
- Tout nouvel événement conçu et porté directement par le pouvoir adjudicateur sur le site du Parc des Expositions.
Tout marché subséquent passé dans le cadre du présent marché devra expressément mentionner l'événement concerné.
La SPL ALTEC se réserve le droit de mettre à jour la liste des événements concernés chaque année, sans que cela ne constitue une modification substantielle du périmètre contractuel.
Cette restriction de périmètre s'applique à l'ensemble des lots constituant le présent accord-cadre.
Ces événements disposent chacun :
- d'une identité propre (logo, univers, ligne éditoriale),
- d'un public cible spécifique (BtoB, BtoC, professionnel, familial…),
- d'un positionnement différencié sur leurs marchés respectifs.
La stratégie de communication qui les accompagne est donc multiforme, à la fois institutionnelle, événementielle, digitale, de contenu, de terrain ou encore relationnelle (presse, influence, partenariats…).
Face à l'évolution des pratiques de communication, à l'exigence croissante de qualité et à la nécessaire réactivité du secteur événementiel, la SPL ALTEC souhaite s'entourer de partenaires experts, organisés en lots spécialisés, capables de répondre avec agilité, créativité, méthode et précision.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
La présente consultation est allotie et comporte 11 lots.
Ces lots sont multi-attributaires.
L'attribution sera effectuée lot par lot, sachant que les opérateurs économiques ne peuvent pas présenter d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Les opérateurs économiques ont la possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Chaque lot est un accord-cadre qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10.
Chaque lot est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique.
Chaque lot est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
Pour tous les lots, chaque marché subséquent prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les conditions d'exécution des prestations et exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Chaque marché subséquent est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Ce montant maximum est propre à chaque marché subséquent.
Chaque marché subséquent est mono-attributaire.
Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas demandées.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées selon les modalités suivantes :
- Financement : Budget propre du pouvoir adjudicateur ;
- Paiement à 30 jours à réception de facture.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 15/10/2025.
Destination Angers est organisateur d'événements à destination de publics de différents profils : grand public et visiteurs professionnels dans des filières dédiées.
Le présent accord-cadre est strictement limité aux événements dits propriétaires organisés par la SPL ALTEC sur le site du Parc des Expositions d'Angers.
Sont considérés comme événements propriétaires, au sens du présent marché, les manifestations dont la SPL ALTEC assure la conception, la programmation, la commercialisation, la production et la maîtrise opérationnelle exclusive. Ces événements sont distincts des manifestations co-produites, accueillies ou externalisées à des tiers.
Ce périmètre comprend notamment, à titre indicatif et non limitatif :
- la Foire d'Angers,
- le Salon Habitat Angers,
- le Salon des Vins de Loire
- le SIVAL
- Le Salon du Végétal
- Le Salon du Cheval
- Le Salon de la Boucherie Charcuterie Traiteur
- Le Forum de l'Orientation
- Tout nouvel événement conçu et porté directement par le pouvoir adjudicateur sur le site du Parc des Expositions.
Tout marché subséquent passé dans le cadre du présent marché devra expressément mentionner l'événement concerné.
La SPL ALTEC se réserve le droit de mettre à jour la liste des événements concernés chaque année, sans que cela ne constitue une modification substantielle du périmètre contractuel.
Cette restriction de périmètre s'applique à l'ensemble des lots constituant le présent accord-cadre.
Ces événements disposent chacun :
- d'une identité propre (logo, univers, ligne éditoriale),
- d'un public cible spécifique (BtoB, BtoC, professionnel, familial…),
- d'un positionnement différencié sur leurs marchés respectifs.
La stratégie de communication qui les accompagne est donc multiforme, à la fois institutionnelle, événementielle, digitale, de contenu, de terrain ou encore relationnelle (presse, influence, partenariats…).
Face à l'évolution des pratiques de communication, à l'exigence croissante de qualité et à la nécessaire réactivité du secteur événementiel, la SPL ALTEC souhaite s'entourer de partenaires experts, organisés en lots spécialisés, capables de répondre avec agilité, créativité, méthode et précision.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
La présente consultation est allotie et comporte 11 lots.
Ces lots sont multi-attributaires.
L'attribution sera effectuée lot par lot, sachant que les opérateurs économiques ne peuvent pas présenter d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Les opérateurs économiques ont la possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Chaque lot est un accord-cadre qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10.
Chaque lot est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique.
Chaque lot est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
Pour tous les lots, chaque marché subséquent prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les conditions d'exécution des prestations et exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Chaque marché subséquent est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Ce montant maximum est propre à chaque marché subséquent.
Chaque marché subséquent est mono-attributaire.
Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas demandées.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées selon les modalités suivantes :
- Financement : Budget propre du pouvoir adjudicateur ;
- Paiement à 30 jours à réception de facture.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 15/10/2025.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de publicité et de marketing📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Titre: Création graphique : conception originale, déclinaisons multi-supports
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Description du marché:
Pour chaque lot, l'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Informations complémentaires:
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 8 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 8 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de publicité📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au TITULAIRE.
Il peut ensuite être reconduit tacitement par période successive d'un an, dans la limite de 3 reconductions.
Ainsi la durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
Toute décision de non-reconduction est notifiée par DESTINATION ANGERS au TITULAIRE par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le TITULAIRE ne peut pas refuser la reconduction du marché et ne peut se prévaloir d'aucune indemnité en cas d'absence de reconduction.
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au TITULAIRE.
Il peut ensuite être reconduit tacitement par période successive d'un an, dans la limite de 3 reconductions.
Ainsi la durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
Toute décision de non-reconduction est notifiée par DESTINATION ANGERS au TITULAIRE par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le TITULAIRE ne peut pas refuser la reconduction du marché et ne peut se prévaloir d'aucune indemnité en cas d'absence de reconduction.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le marché comporte des reconductions ;
- Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le marché comporte des reconductions ;
- Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Stratégie de communication et contenus éditoriaux
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Description du marché:
Pour chaque lot, l'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 5 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 5 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
4️⃣
Titre: Publicité digitale et tracking
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Relations presse et médiatisation
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Produits/services: Services d'agences de presse📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Influence, partenariats et co-branding
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Produits/services: Services de marketing📦
Produits/services supplémentaires: Services de publicité et de marketing📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 4 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 4 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 3 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Les modalités d'examen des candidatures et les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de consultation.
Sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le lot est attribué à un nombre de titulaires distincts maximum de 3 titulaires.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les opérateurs économiques devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des plis, une demande écrite sur le site du profil acheteur suivant :
www.marchessecurises.fr
Une réponse sera alors adressée sur le site du profil acheteur, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, six (6) jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans contestation possible.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Produits/services: Services de traduction📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 11111
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-15 13:00:00 📅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Angers loire tourisme expo congres
Numéro d'enregistrement national: 83095506800044
Adresse postale: SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES 7 PLACE KENNEDY
Code postal: 49051
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@destination-angers.com📧
Téléphone: 0647880062📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 025346798📞 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350111500161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abelard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr📧
Téléphone: 029965373📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de RENNES
Numéro d'enregistrement national: 17350111500161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abelard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr📧
Téléphone: 029965373📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente consultation est soumise au droit français.
Référé précontractuel : Il est possible aux opérateurs économiques d'introduire un recours précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 à 4 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile.
Référé contractuel : Il leur est également possible d'introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours
à compter de la publication d'un avis d'attribution dans les conditions posées aux articles 11 à 20 de
l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation est soumise au droit français.
Référé précontractuel : Il est possible aux opérateurs économiques d'introduire un recours précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 à 4 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile.
Référé contractuel : Il leur est également possible d'introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours
à compter de la publication d'un avis d'attribution dans les conditions posées aux articles 11 à 20 de
l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-494317 (2025-07-28)