Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à tendance ressueuses ou ressueuses. Occasionnellement la technique pourra être utilisée pour de l'effaçage de signalisation horizontale ou tout autre utilisation dans laquelle cette technique présente un intêret. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, et exécuté par bons de commande. Accord- cadre sans minimum annuel et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT annuel. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er Août 2025
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-22.
Avis de marché (2025-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'hydrorégénération sur les Routes Départementales de la Loire
Numéro de référence: 25FT-DAJCP-2234-D
Brève description:
“Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à...”
Brève description
Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à tendance ressueuses ou ressueuses. Occasionnellement la technique pourra être utilisée pour de l'effaçage de signalisation horizontale ou tout autre utilisation dans laquelle cette technique présente un intêret.
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, et exécuté par bons de commande.
Accord- cadre sans minimum annuel et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT annuel.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er Août 2025
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à...”
Description du marché
Les prestations portent majoritairement sur la réalisation de travaux d'hydrorégénération de chaussée réalisés en traitement préventif ou curatif de zones à tendance ressueuses ou ressueuses. Occasionnellement la technique pourra être utilisée pour de l'effaçage de signalisation horizontale ou tout autre utilisation dans laquelle cette technique présente un intêret.
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, et exécuté par bons de commande.
Accord- cadre sans minimum annuel et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT annuel.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er Août 2025
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Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-27 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : portant au maximum sur les trois derniers exercices Chiffre d'affaires annuel spécifique : portant au maximum sur les trois derniers exercices Effectif moyen annuel : pendant les trois dernières années Nombre de cadres : pendant les trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des travaux spécifiés : exécutés au cours des cinq dernières années. Outils, usines ou équipements techniques : Une description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des travaux spécifiés : exécutés au cours des cinq dernières années. Outils, usines ou équipements techniques : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Les niveaux minimaux de capacité sont : Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications 36 (Travaux particuliers) spécialité 3612 (Traitements techniques de surface des enrobés), au titre de la Nomenclature 2024 des Identifications Professionnelles Travaux Publics de la Fntp. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre de commerce : Identification du candidat”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A832C0E5-0DC1-B350-831D9EB1533DDEC8
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: A832C0F5-AD19-F895-B00837301934422E
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr📧
Téléphone: 0477484320📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 079-262748 (2025-04-22)