Produits de laboratoire avec ou sans acquisition d'équipement pour le CHU de CAEN NORMANDIE
CHRU CAEN
Fourniture de réactifs et consommables de laboratoire avec ou sans acquisition d'équipement pour différents laboratoires du Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alsachim
- • Biocentric
- • Fujirebio
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-21 | Avis de marché |
| 2026-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de laboratoire avec ou sans acquisition d'équipement pour le CHU de CAEN NORMANDIE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réactifs de laboratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de standards antibiotiques
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pureté
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Durée de conservation (poudres et solutions)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'une solution automatisée pour le dépistage de la mucoviscidose
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Durée d'analyse
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de péremption des réactifs et consommables
Stabilité des réactifs
Critère de coût (nom): selon scénario EQB, Équipement et maintenance
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de tests de confirmation pour HIV 1/2 et hépatite C par immunoblot
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Fiabilité (exhaustivité des antigènes, contrôles…)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un colorateur auramine avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Stabilité des colorants, qualité de coloration, temps d'un cycle de coloration
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ergonomie, facilité d'utilisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un colorateur Gram avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: ave de la Côte de Nacre - CS30001
Code postal: 14033
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-14 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se reporter au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS30001 Avenue de la côte de nacre Daj-cellule marchés
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fontaine-ca@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064780 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691598&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691598&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: REETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045533 (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de laboratoire avec ou sans acquisition d'équipement pour le CHU de CAEN NORMANDIE
Numéro de référence:
BIO2025-015
Brève description:
Fourniture de réactifs et consommables de laboratoire avec ou sans acquisition d'équipement pour différents laboratoires du Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réactifs de laboratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de standards antibiotiques
Description du marché:
Fourniture de standards antibiotiques
Avec en Euros HT par an un mini 17 000 et un maxi 136 000
Informations complémentaires:
Durée 12 mois avec reconduction tacite de 3x 12 mois
Échantillon si réactifs inconnu du CHU de Caen
Durée de l'accord: 12 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pureté
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Durée de conservation (poudres et solutions)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture d'une solution automatisée pour le dépistage de la mucoviscidose
Description du marché:
Fourniture d'une solution automatisée pour le dépistage de la mucoviscidose
Avec en Euros HT par an un mini 11 000 et un maxi 60 000
Informations complémentaires:
Durée 12 mois avec reconduction tacite de 3x 12 mois
Échantillon si réactifs et /ou Essais si inconnu du CHU de Caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée d'analyse
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de péremption des réactifs et consommables
Stabilité des réactifs
Critère de coût (nom): selon scénario EQB, Équipement et maintenance
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de tests de confirmation pour HIV 1/2 et hépatite C par immunoblot
Description du marché:
Fourniture de tests de confirmation pour HIV 1/2 et hépatite C par immunoblot
Avec en Euros HT par an un mini 1 500 et un maxi 13 000
Informations complémentaires:
Durée 12 mois avec reconduction tacite de 3x 12 mois
Échantillon si réactifs si inconnu du CHU de Caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiabilité (exhaustivité des antigènes, contrôles…)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture d'un colorateur auramine avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché:
Fourniture d'un colorateur auramine avec maintenance, réactifs et consommables
Avec en Euros HT par an un mini 7 000 et un maxi 17 000
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stabilité des colorants, qualité de coloration, temps d'un cycle de coloration
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ergonomie, facilité d'utilisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture d'un colorateur Gram avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché:
Fourniture d'un colorateur Gram avec maintenance, réactifs et consommables
Avec en Euros HT par an un mini 12 000 et un maxi 62 800
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: ave de la Côte de Nacre - CS30001
Code postal: 14033
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-14 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se reporter au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: CS30001 Avenue de la côte de nacre Daj-cellule marchés
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fontaine-ca@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064780 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691598&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691598&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
02928300012
Adresse postale: REETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045533 (2025-01-21)
Avis d'attribution de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs et consommables de laboratoire avec ou sans acquisition d’équipement pour différents laboratoires du Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie.
Brève description:
Description
Description du marché: Fourniture de standards antibiotiques
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Description
Titre: Fourniture d’une solution automatisée pour le dépistage de la mucoviscidose
Description du marché: Fourniture d’une solution automatisée pour le dépistage de la mucoviscidose
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): services après vente et assistance technique
Description
Description du marché: Fourniture de tests de confirmation pour HIV 1/2 et hépatite C par immunoblot
Titre: Fourniture d’un colorateur auramine avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché: Fourniture d’un colorateur auramine avec maintenance, réactifs et consommables
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Titre: Fourniture d’un colorateur Gram avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché: Fourniture d’un colorateur Gram avec maintenance, réactifs et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 254 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fujirebio
Nom et adresse du contractant
Nom: Fujirebio
Numéro d'enregistrement national:
Département: Essonne
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 85083.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biocentric
Nom et adresse du contractant
Nom: Biocentric
Numéro d'enregistrement national:
Département: Var
Code postal: 83150
Commune postale: Bandol
Région: Var 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268283.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alsachim
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsachim
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67400
Commune postale: Illkirch
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nantes cedex 1
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 010-028128 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs et consommables de laboratoire avec ou sans acquisition d’équipement pour différents laboratoires du Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie.
Brève description:
Fourniture de réactifs et consommables de laboratoire avec ou sans acquisition d’équipement pour différents laboratoires du Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie.
Valeur totale du marché (hors TVA): 659367.8 EUR 💰
Description
Description du marché: Fourniture de standards antibiotiques
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Description
Titre: Fourniture d’une solution automatisée pour le dépistage de la mucoviscidose
Description du marché: Fourniture d’une solution automatisée pour le dépistage de la mucoviscidose
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): services après vente et assistance technique
Description
Description du marché: Fourniture de tests de confirmation pour HIV 1/2 et hépatite C par immunoblot
Titre: Fourniture d’un colorateur auramine avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché: Fourniture d’un colorateur auramine avec maintenance, réactifs et consommables
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Titre: Fourniture d’un colorateur Gram avec maintenance, réactifs et consommables
Description du marché: Fourniture d’un colorateur Gram avec maintenance, réactifs et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
20250015002000
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 254 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
20250015002000
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fujirebio
Nom et adresse du contractant
Nom: Fujirebio
Numéro d'enregistrement national:
39132050400023
Département: Essonne
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
20250015003000
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 85083.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
20250015004000
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biocentric
Nom et adresse du contractant
Nom: Biocentric
Numéro d'enregistrement national:
42170378600044
Département: Var
Code postal: 83150
Commune postale: Bandol
Région: Var 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268283.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
20250015005000
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
LOT 1 - SANS SUITE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alsachim
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsachim
Numéro d'enregistrement national:
48221829400031
Code postal: 67400
Commune postale: Illkirch
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Commune postale: Nantes cedex 1
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L.55 113 à L.55 123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5 517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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