Prestations traiteur pour les réceptions et évènements organisés par les services de la ville de Villeurbanne

Ville de Villeurbanne

La présente consultation concerne les prestations de traiteur, avec ou sans service, pour les réceptions et évènements organisés par les services de la ville de Villeurbanne. Cela couvre les achats de prestations de traiteur lors de différents évènements et manifestations organisés par la Ville : cérémonies protocolaires, inaugurations de lieux ou d'expositions, réunions de travail avec plateaux-repas, réunions publiques de concertation, accueils café… Les prestations objets du présent marché se déroulent sur le territoire de la ville de Villeurbanne. Elles auront lieu dans tout équipement municipal, notamment à l'Hôtel de ville, au Centre culturel et de la vie associative (CCVA), au RIZE ou encore au Palais du travail. Il est précisé que des prestations traiteur pourront être organisées au Centre de plein air de Villeurbanne, localisé à Chamagnieu (38460)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Villeurbanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-12	Avis de marché
2025-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur pour les réceptions et évènements organisés par les services de la ville de Villeurbanne
Numéro de référence: 2025-7908_7911
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1: Prestation de restauration protocolaire (de 2 à 50 personnes) avec ou sans service
Description du marché:

Prestation de restauration protocolaire (de 2 à 50 personnes) avec ou sans service

Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 27 rue Paul Verlaine
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

La durée de l'accord-cadre débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale d'un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sans excéder une durée totale de quatre (4) ans, conformément à l'article L2113-16 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite sauf décision de non-reconduction par l'acheteur à la date anniversaire du marché (sans indemnité avec un préavis de trois (3) mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception). En cas de reconduction du marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et structurelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Echantillon et dégustation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2: Petits déjeuners, cafés gourmands, goûters avec ou sans service (20 personnes et plus)
Description du marché:

Petits déjeuners, cafés gourmands, goûters avec ou sans service (20 personnes et plus)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3: Buffets avec ou sans service (30 personnes et plus)
Description du marché: Buffets avec ou sans service (30 personnes et plus)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4: Pique-niques, paniers nomades, plateaux-repas (lot réservé EA/ESAT ou SIAE) (5 personnes et plus)
Description du marché:

Pique-niques, paniers nomades, plateaux-repas (lot réservé EA/ESAT ou SIAE) (5 personnes et plus)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sacp
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 14:00:00 📅
Lieu: Sacp
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf)

Capacité technique et professionnelle

Références sur des services spécifiés : Le candidat devra fournir des références se rapportant à des fournitures analogues exécutés au cours des trois dernières années. Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements indiqués dans le tableau présent dans la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne (modèle Dc2 Ville) : - montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence - descriptif de la prestation réalisée - date - destinataire (public ou privé)

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Inscription à un registre professionnel pertinent : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf), Dume

Liste et brève description des règles et critères:

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Conformément à l'article L2123-14 du Code de la commande publique, le LOT n°4 Pique-niques, paniers nomades, plateaux-repas, est réservé à une entreprise adaptée [EA]ou à un établissement et service d'accompagnement par le travail [ESAT] au sens de l'article L2123-12 du Code de la commande publique ; ou à une structure d'insertion par l'activité économique [SIAE]), au sens de l'article L2123-13 du Code de la commande publique

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villeurbanne
Numéro d'enregistrement national: 1425
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
Place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: 0426106007 📞
Fax: 0472658051 📠
URL: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645789 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645789 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La durée du marché débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an. Le présent marché est reconductible. Il peut être reconduit 3 fois par période de 1 an, par tacite reconduction, sans excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La date de début du marché donnée dans le présent avis (01/09/2025) est à titre indicatif. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés : - Lot 1 : Prestation de restauration protocolaire (de 2 à 50 personnes) avec ou sans service - Lot 2 : Petits déjeuners, cafés gourmands, goûters avec ou sans service (20 personnes et plus) - Lot 3 : Buffets avec ou sans service (30 personnes et plus) - Lot 4 : Piques niques, paniers nomades, plateaux-repas (lot réservé à une entreprise adaptée [Ea], à un établissement et service d'accompagnement par le travail [Esat], ou à une structure d'insertion par l'activité économique [Siae]) (5 personnes et plus) Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots n°01, 02 et 04. Il est multi-attributaire concernant le lot n°03 - Buffets, avec un maximum de trois (3) attributaires en fonction du classement final des offres sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le présent marché ne comporte pas de tranches. Il sera demandé des échantillons. Ceux-ci sont précisés à l'article 4.3 du Règlement de la consultation. Pour les lots 1 et 2: remise des échantillons le mercredi 2 juillet Pour les lots 3 et 4: remise des échantillons le vendredi 4 juillet En application de l'article R2151-8 2° du Code de la commande publique, les variantes sont interdites. Le présent marché comporte : - Un plan de progrès - Une clause relative aux prestations couvertes par le marché (clause de non-exclusivité pour une certaine typologie d'évènement ; et clause relative au faible nombre de convives) Le présent marché est un accord-cadre à prix unitaires révisables. Les montants annuels Ht des commandes passées par la ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : - Lot 1 : Prestation de restauration protocolaire Minimum : 10 000 euro(s) Ht Maximum : 50 000 euro(s) Ht - Lot 2 : Petits déjeuners, cafés gourmands, goûters Minimum : 15 000 euro(s) Ht Maximum : 50 000 euro(s) Ht - Lot 3 : Buffets avec ou sans service : Minimum : 150 000 euro(s) Ht Maximum : 400 000 euro(s) Ht - Lot 4 : Pique-niques, paniers nomades, plateaux-repas (lot réservé Ea/Esat ou Siae) : Minimum : 15 000 euro(s) Ht Maximum : 40 000 euro(s) Ht Le critère valeur technique et structurelle de l'offre (25 points) comporte 7 sous-critères: - Carte des prestations proposées (7 points) - Renouvellement des cartes (2 points) - Produits sous signe de qualité : Agriculture biologique (3 points) - Produits sous signe de qualité autre que l'Agriculture biologique (3 points) - Offre végétarienne (4 points) - Hygiène et sécurité sanitaire (4 points) - Transports (2 points) Le critère échantillon et dégustation (15 points) comporte 4 sous-critères: - Qualité visuelle - présentation (3 points) - Qualité gustative (odeur, goût, texture, fraicheur, assaisonnement) 6 points - Praticité (3 points) - Saisonnalité (3 points) Le critère performance environnementale de l'offre (20 points): - Utilisation de contenants écologiques (5 points) - Réduction des déchets alimentaires et lutte contre le gaspillage (5 points) - Tri sélectif (2 points) - Collecte et traitement des déchets (3 points) - Formation/sensibilisation du personnel aux enjeux suivants : gaspillage, tri, maitrise des consommations en fluides (3 points) - Don alimentaire (2 points)

Informations complémentaires

La durée du marché débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de 1 an.
Le présent marché est reconductible. Il peut être reconduit 3 fois par période de 1 an, par tacite reconduction, sans excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
La date de début du marché donnée dans le présent avis (01/09/2025) est à titre indicatif.
Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés :
- Lot 1 : Prestation de restauration protocolaire (de 2 à 50 personnes) avec ou sans service
- Lot 2 : Petits déjeuners, cafés gourmands, goûters avec ou sans service (20 personnes et plus)
- Lot 3 : Buffets avec ou sans service (30 personnes et plus)
- Lot 4 : Piques niques, paniers nomades, plateaux-repas (lot réservé à une entreprise adaptée [Ea], à un établissement et service d'accompagnement par le travail [Esat], ou à une structure d'insertion par l'activité économique [Siae]) (5 personnes et plus)
Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots n°01, 02 et 04.
Il est multi-attributaire concernant le lot n°03 - Buffets, avec un maximum de trois (3) attributaires en fonction du classement final des offres sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Le présent marché ne comporte pas de tranches.
Il sera demandé des échantillons. Ceux-ci sont précisés à l'article 4.3 du Règlement de la consultation.
Pour les lots 1 et 2: remise des échantillons le mercredi 2 juillet
Pour les lots 3 et 4: remise des échantillons le vendredi 4 juillet
En application de l'article R2151-8 2° du Code de la commande publique, les variantes sont interdites.
Le présent marché comporte :
- Un plan de progrès
- Une clause relative aux prestations couvertes par le marché (clause de non-exclusivité pour une certaine typologie d'évènement ; et clause relative au faible nombre de convives)
Le présent marché est un accord-cadre à prix unitaires révisables.
Les montants annuels Ht des commandes passées par la ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
- Lot 1 : Prestation de restauration protocolaire
Minimum : 10 000 euro(s) Ht
Maximum : 50 000 euro(s) Ht
- Lot 2 : Petits déjeuners, cafés gourmands, goûters
Minimum : 15 000 euro(s) Ht
Maximum : 50 000 euro(s) Ht
- Lot 3 : Buffets avec ou sans service :
Minimum : 150 000 euro(s) Ht
Maximum : 400 000 euro(s) Ht
- Lot 4 : Pique-niques, paniers nomades, plateaux-repas (lot réservé Ea/Esat ou Siae) :
Minimum : 15 000 euro(s) Ht
Maximum : 40 000 euro(s) Ht
Le critère valeur technique et structurelle de l'offre (25 points) comporte 7 sous-critères:
- Carte des prestations proposées (7 points)
- Renouvellement des cartes (2 points)
- Produits sous signe de qualité : Agriculture biologique (3 points)
- Produits sous signe de qualité autre que l'Agriculture biologique (3 points)
- Offre végétarienne (4 points)
- Hygiène et sécurité sanitaire (4 points)
- Transports (2 points)
Le critère échantillon et dégustation (15 points) comporte 4 sous-critères:
- Qualité visuelle - présentation (3 points)
- Qualité gustative (odeur, goût, texture, fraicheur, assaisonnement) 6 points
- Praticité (3 points)
- Saisonnalité (3 points)
Le critère performance environnementale de l'offre (20 points):
- Utilisation de contenants écologiques (5 points)
- Réduction des déchets alimentaires et lutte contre le gaspillage (5 points)
- Tri sélectif (2 points)
- Collecte et traitement des déchets (3 points)
- Formation/sensibilisation du personnel aux enjeux suivants : gaspillage, tri, maitrise des consommations en fluides (3 points)
- Don alimentaire (2 points)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AE7F1787-D4A7-BC8C-99E22AF236CF5877
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-308575 (2025-05-12)

Avis d'attribution de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 540 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025007908
Date de conclusion du contrat: 2025-08-25 📅
Titre: Lot n°1: Prestation de restauration protocolaire (de 2 à 50 personnes) avec ou sans service
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Fenotte
Numéro d'enregistrement national: 1645789-1-1-1
Adresse postale: 32 Quai Arloing
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@fenotte.coop 📧
Téléphone: 0950258635 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Le moulin
Numéro d'enregistrement national: 1645789-1-2-1
Adresse postale: 49 Av Des Freres Lumiere
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon 8eme
Courrier électronique: pro@lemoulin.fr 📧
Téléphone: 0451554800 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 133333.33 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Manege gourmand
Numéro d'enregistrement national: 1645789-1-3-1
Adresse postale: 13 Rue Du Canal
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Courrier électronique: contact@manegegourmand.fr 📧
Téléphone: 0645631436 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Numéro d'enregistrement national: 1645789-1-3-2
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Cannelle et piment
Numéro d'enregistrement national: 1645789-1-3-3
Adresse postale: 15 Rue Auguste Renoir
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Courrier électronique: traiteur@cannelle-et-piment.fr 📧
Téléphone: 0478820207 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1645789-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 308575-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3105D67C-AC63-BE8E-3A2F528F4D958703
Source: OJS 2025/S 167-571203 (2025-09-01)

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