Prestations de travail intérimaire pour le remplacement de personnel paramédical
CCAS de Limoges
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACTUAL GROUP
- • Adecco Médical
- • AMS LIMOGES
- • Domino
- • Randstad
- • Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel infirmier
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-19 | Avis de marché |
| 2025-06-17 | Avis de marché |
| 2025-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travail intérimaire pour le remplacement de personnel paramédical
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Adresse postale: Limoges (87)
Code postal: 87000
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas de limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LOMBERTIE Emile-Roger
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0555459385 📞
Fax: 0555459335 📠
URL: http://www.limoges.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649870 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649870 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Bp 3120
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine.bouty-chollet@limoges.fr 📧
Téléphone: 0555459385 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-325839 (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travail intérimaire pour le remplacement de personnel paramédical
Numéro de référence:
C5M058
Brève description:
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
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Produits/services: Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PA-1649870
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Adresse postale: Limoges (87)
Code postal: 87000
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s) . Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas de limoges
Numéro d'enregistrement national:
55074
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LOMBERTIE Emile-Roger
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0555459385 📞
Fax: 0555459335 📠
URL: http://www.limoges.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649870 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649870 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Forme juridique du groupement : Cf article 2.2 du réglement de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : Cf article 3.2 du réglement de la consultation.
Respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité : Cf article 3.3 du réglement de la consultation
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Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
19346EEC-D845-E4F5-6D642E9BCE7675E1
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d'enregistrement national:
19346F15-9EF3-DBB8-3B64ABDACBE3BE88
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Bp 3120
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine.bouty-chollet@limoges.fr 📧
Téléphone: 0555459385 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-325839 (2025-05-19)
Avis de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-27 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325839-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1e56e19a-be43-4831-95a4-b5a6e2ce30a0-01
Source: OJS 2025/S 115-393365 (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-27 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325839-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E5CD747B-9CB5-88E3-F34423145112F335
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E5CD748A-01CB-D3F1-09D5FF3906D4CC32
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/06/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 27/06/2025 à 12h30 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 27/06/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 1e56e19a-be43-4831-95a4-b5a6e2ce30a0-01
Source: OJS 2025/S 115-393365 (2025-06-17)
Avis d'attribution de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-28 📅
Titre: Prestations de travail intérimaire pour le remplacement de personnel paramédical
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Actual group
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Emile Brault
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: polepublic@groupeactual.eu 📧
Téléphone: 07 56 18 17 17 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Domino
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue mazenod
Code postal: 69
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: gccare@domino-rh.com 📧
Téléphone: 07 57 40 54 73 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Ams limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 Av Des Benedictins
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: limoges@acto-medical.com 📧
Téléphone: 05 19 87 88 35 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Randstad
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 276 Av Du President Wilson
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ranstad.fr 📧
Téléphone: 01 41 62 23 32 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Adecco medical
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Henri Legay
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Courrier électronique: direction.commerciale@adeccomedical.fr 📧
Téléphone: 04 72 82 58 58 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 233-800905 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
C5f05800am
Date de conclusion du contrat: 2025-11-28 📅
Titre: Prestations de travail intérimaire pour le remplacement de personnel paramédical
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Actual group
Numéro d'enregistrement national:
1649870-1-0-1
Adresse postale: 11 Rue Emile Brault
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: polepublic@groupeactual.eu 📧
Téléphone: 07 56 18 17 17 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Domino
Numéro d'enregistrement national:
1649870-1-0-2
Adresse postale: 31 rue mazenod
Code postal: 69
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: gccare@domino-rh.com 📧
Téléphone: 07 57 40 54 73 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Ams limoges
Numéro d'enregistrement national:
1649870-1-0-3
Adresse postale: 25 Av Des Benedictins
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: limoges@acto-medical.com 📧
Téléphone: 05 19 87 88 35 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Randstad
Numéro d'enregistrement national:
1649870-1-0-4
Adresse postale: 276 Av Du President Wilson
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ranstad.fr 📧
Téléphone: 01 41 62 23 32 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Adecco medical
Numéro d'enregistrement national:
1649870-1-0-5
Adresse postale: 2 Rue Henri Legay
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Courrier électronique: direction.commerciale@adeccomedical.fr 📧
Téléphone: 04 72 82 58 58 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'Accord cadre multi attributaire est conclu pour 4 ans à compter de sa date de notification. Lors des remises en concurrence successives, le Pouvoir adjudicateur définira un titulaire principal et un titulaire complémentaire.
Le montant maximum pour chacun est de 3 200 000.00 euro(s) Ht
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Numéro d'enregistrement national:
89E63D1C-C240-72E3-B024481810F9CC8E
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
89E63D2C-9C93-C614-566C10AD7A53CE9F
Source: OJS 2025/S 233-800905 (2025-12-01)
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