Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais

EPSM Lille Métropole

Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-17 Avis de marché
2025-02-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Brève description:
Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Description du marché:
Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot est située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Description du marché:
Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot est située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Description du marché:
Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Transports sanitaires assis professionnalisés en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Description du marché:
Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 MARQUETTE pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description du marché:
Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 MARQUETTE pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
Description du marché:
Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Audomarois : Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Audomarois : Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Description du marché:
Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 1 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 1 (cf CCTP pour la liste des communes)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2 (cf CCTP pour la liste des communes)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3 (cf CCTP pour la liste des communes)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de la Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national: 26590706300019
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khady.mbaye@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102242 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1068673.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement des différends de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-038451 (2025-01-17)
Avis de marché (2025-02-20)

Changements
Autres informations complémentaires
Procédure annulée pour motif d'irrégularité de l'allotissement
Principale raison du changement: Avis annulé
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d66e008c-fdf4-4f6b-8021-47ce4c5a2682-01
Source: OJS 2025/S 037-119380 (2025-02-20)