Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
EPSM Lille Métropole
Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-17 | Avis de marché |
| 2025-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot est située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot est située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 MARQUETTE pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 MARQUETTE pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Audomarois : Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 1 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir Règlement de la Consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national: 26590706300019
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khady.mbaye@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102242 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1068673.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement des différends de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 013-038451 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en annexe 1A du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire défini en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot est située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot est située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la Flandre intérieure défini en annexe 1B du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire défini en annexe 1C du C.C.T.P
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 MARQUETTE pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 MARQUETTE pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Artois-Lys Romane St Venant (EPSM), Lillers, Auchel, Beuvry, Béthune, Bruay-la-Buissière, Noeux les Mines
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Ternois : Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Audomarois : Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou V.S.L vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire défini en annexe 1D du C.C.T.P., Zone Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys
Description du marché:
“Transports sanitaires assis en taxis conventionnés vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le territoire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 1 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3 (cf CCTP pour la liste des communes)
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisé et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir Règlement de la Consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national: 26590706300019
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khady.mbaye@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102242 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1068673.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement des différends de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 013-038451 (2025-01-17)
Avis de marché (2025-02-20)
Changements
Autres informations complémentaires
“Procédure annulée pour motif d'irrégularité de l'allotissement”
Principale raison du changement: Avis annulé
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d66e008c-fdf4-4f6b-8021-47ce4c5a2682-01
Source: OJS 2025/S 037-119380 (2025-02-20)
Changements
Autres informations complémentaires
“Procédure annulée pour motif d'irrégularité de l'allotissement”
Principale raison du changement: Avis annulé
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d66e008c-fdf4-4f6b-8021-47ce4c5a2682-01
Source: OJS 2025/S 037-119380 (2025-02-20)
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