Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
EPSM Lille Métropole
Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'EPSM Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'EPSM Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. Lille-Métropole
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. Lille-Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot et située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot et située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le site de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. de l'Agglomération lilloise
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. de l'Agglomération lilloise”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 Marquette pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 Marquette pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, situées sur le site de Saint-Venant et à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, situées sur le site de Saint-Venant et à Gauchin-Verloingt”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national: 26590706300019
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khady.mbaye@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102242 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1110400.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement des différends
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 144-499141 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'EPSM Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'EPSM Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. Lille-Métropole
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. Lille-Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot et située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot et située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le site de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le territoire du Littoral”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. de l'Agglomération lilloise
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. de l'Agglomération lilloise”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 Marquette pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description du marché:
“Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 Marquette pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, situées sur le site de Saint-Venant et à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, situées sur le site de Saint-Venant et à Gauchin-Verloingt”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3
Description du marché:
“Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national: 26590706300019
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khady.mbaye@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102242 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1110400.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement des différends
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 144-499141 (2025-07-28)
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