Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
EPSM Lille Métropole
Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Brève description:
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'EPSM Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. Lille-Métropole
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot et située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. de l'Agglomération lilloise
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 Marquette pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, situées sur le site de Saint-Venant et à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khady.mbaye@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102242 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1110400.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement des différends
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 144-499141 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Brève description:
Prestations de transports sanitaires pour les patients, usagers et résidents des quatre EPSM du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 31
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 31
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'EPSM Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'EPSM Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire Armentières-Lille
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur le territoire de Tourcoing
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Lille-Métropole et situées sur Seclin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. Lille-Métropole
Description du marché:
Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. Lille-Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot et située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Description du marché:
Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Berthe Morisot et située avenue Gustave Dron 59487 Armentières pour l'EPSM Lille-Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Description du marché:
Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le site de Bailleul
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Description du marché:
Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M. des Flandres et situées sur le territoire du Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire de la Métropole Lilloise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise et situées sur le territoire Roubaisien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. de l'Agglomération lilloise
Description du marché:
Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis toutes les structures gérées par l'E.P.S.M. de l'Agglomération lilloise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 Marquette pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Description du marché:
Transports des résidents de l'accueil de jour de la MAS Martine Marguettaz située 6 rue de Quesnoy 59520 Marquette pour l'E.P.S.M de l'Agglomération Lilloise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois et situées sur le site de Saint-Venant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Transports Assis Professionnalisés (TAP) vers ou depuis la structure gérée par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, située à Gauchin-Verloingt
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, situées sur le site de Saint-Venant et à Gauchin-Verloingt
Description du marché:
Transports sanitaires bariatriques vers ou depuis les structures gérées par l'E.P.S.M Val de Lys - Artois, situées sur le site de Saint-Venant et à Gauchin-Verloingt
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone du Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone de l'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3
Description du marché:
Transports taxis pour les usagers du médico-social (résidents de la Maison d'accueil spécialisée et enfants et adolescents pris en charge à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique) Zone Artois 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement national:
26590706300019
Adresse postale: 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Code postal: 59487
Commune postale: Armentières
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khady.mbaye@ghtpsy-npdc.fr 📧
Téléphone: +33 320102242 📞
URL: https://www.epsm-lille-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1110400.html 🌏
URL de participation: https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement des différends
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 144-499141 (2025-07-28)
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