Prestations de transports d'enfants et de familles pour la ville de Noyon
Ville de Noyon
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif correspond au maximum financier et comprend les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations à effectuer correspondent à du transports d'enfants des établissements scolaires, des Accueils Collectifs pour mineurs (ACM) et des maisons pour tous (MTP) de la Ville de Noyon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-04 | Avis de marché |
| 2025-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports d'enfants et de familles pour la ville de Noyon
Numéro de référence: 25003SEV
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports d'enfants des écoles et des ACM vers les cantines
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports d'enfants des écoles et des ACM vers les cantines<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif correspond au maximum financier sur la durée du marché et comprend les éventuelles reconductions. La durée correspond à la période initiale”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Adresse postale: Sites indiqués dans le Cctp
Code postal: 60400
Ville: Noyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat débute à compter du 17 août 2025 ou à compter de la date...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports des enfants vers les équipements en intra-muros
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des enfants vers les équipements en intra-muros<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transports des enfants vers les équipements culturels
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des enfants vers les équipements culturels<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transports des enfants pour les sorties pédagogiques et récréatives
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des enfants pour les sorties pédagogiques et récréatives<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet...”
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Capacité technique et professionnelle
“Références sur des services spécifiés : Tout document permettant de prouver la capacité technique et professionnelle du candidat (à titre d'exemple,...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Noyon
Numéro d'enregistrement national: 76323
Adresse postale: 1, Place Bertrand Labarre
Hôtel de Ville
Code postal: 60400
Commune postale: Noyon
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAUCHELLE Sandrine
Courrier électronique: marches.publics@paysnoyonnais.fr 📧
Téléphone: 0364606355 📞
URL: https://www.ville-noyon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627093 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627093 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées sont données à titre indicatif”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 0A453411-0437-AF8E-2E945A3AB1BAC714
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 0A45341F-E94E-034A-D81573E40D6E7105
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-226735 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports d'enfants et de familles pour la ville de Noyon
Numéro de référence: 25003SEV
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports d'enfants des écoles et des ACM vers les cantines
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports d'enfants des écoles et des ACM vers les cantines<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif correspond au maximum financier sur la durée du marché et comprend les éventuelles reconductions. La durée correspond à la période initiale”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Adresse postale: Sites indiqués dans le Cctp
Code postal: 60400
Ville: Noyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat débute à compter du 17 août 2025 ou à compter de la date...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports des enfants vers les équipements en intra-muros
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des enfants vers les équipements en intra-muros<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transports des enfants vers les équipements culturels
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des enfants vers les équipements culturels<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transports des enfants pour les sorties pédagogiques et récréatives
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transports des enfants pour les sorties pédagogiques et récréatives<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet...”
Capacité technique et professionnelle
“Références sur des services spécifiés : Tout document permettant de prouver la capacité technique et professionnelle du candidat (à titre d'exemple,...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Noyon
Numéro d'enregistrement national: 76323
Adresse postale: 1, Place Bertrand Labarre
Hôtel de Ville
Code postal: 60400
Commune postale: Noyon
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAUCHELLE Sandrine
Courrier électronique: marches.publics@paysnoyonnais.fr 📧
Téléphone: 0364606355 📞
URL: https://www.ville-noyon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627093 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627093 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées sont données à titre indicatif”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 0A453411-0437-AF8E-2E945A3AB1BAC714
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 0A45341F-E94E-034A-D81573E40D6E7105
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-226735 (2025-04-04)
Avis d'attribution de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 620 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Transports d'enfants des écoles et des ACM vers les cantines”
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Transports des enfants vers les équipements en intra-muros”
“Transports des enfants vers les équipements culturels”
“Transports des enfants pour les sorties pédagogiques et récréatives”
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20251101011
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Titre: Transports d'enfants des écoles et des Acm vers les cantines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les courriers automobiles picards
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-1-1
Adresse postale: La Haute Borne
Code postal: 80136
Commune postale: Rivery
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Noyon cars
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-2-1
Adresse postale: 72 Rue De Paris
Code postal: 60400
Commune postale: Noyon
Région: Oise 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 226735-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord-cadre, les montants indiqués par lot sont les montants maximum Ht par an. Le montant total comprend tous les lots et la durée totale...”
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5CF3DEEE-E493-352F-3AC4206CE3986DBE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5CF3DEFE-D7BC-F336-6444BCDAA13778F9
Source: OJS 2025/S 144-497939 (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 620 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Transports d'enfants des écoles et des ACM vers les cantines”
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Transports des enfants vers les équipements en intra-muros”
“Transports des enfants vers les équipements culturels”
Afficher plus (1)
“Transports des enfants pour les sorties pédagogiques et récréatives”
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20251101011
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Titre: Transports d'enfants des écoles et des Acm vers les cantines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les courriers automobiles picards
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-1-1
Adresse postale: La Haute Borne
Code postal: 80136
Commune postale: Rivery
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Noyon cars
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-2-1
Adresse postale: 72 Rue De Paris
Code postal: 60400
Commune postale: Noyon
Région: Oise 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1627093-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 226735-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord-cadre, les montants indiqués par lot sont les montants maximum Ht par an. Le montant total comprend tous les lots et la durée totale...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5CF3DEEE-E493-352F-3AC4206CE3986DBE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5CF3DEFE-D7BC-F336-6444BCDAA13778F9
Source: OJS 2025/S 144-497939 (2025-07-29)
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