prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.

Avis de marché (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.
Numéro de référence: 2025 03
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2025 03 01
Titre: Transport de personnes pour des trajets non identifiés
Description du marché: Trajets en france ou en dehors
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025 03 02
Titre: Transport de personnes pour des trajets identifiés dans la métropole de lille
Description du marché: Transport vers les piscines, centre de loisirs, cuisine centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 2025 03 03
Titre: Transport de personnes à mobilité réduite
Description du marché: transport de personnes à mobilité réduite en france et en europe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sivom Alliance Nord Ouest
Numéro d'enregistrement national: 24590045100015
Adresse postale: 187 RUE DE MENIN PARC DE L'INNOVATION
Code postal: 59470
Commune postale: Marquette-lez-lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdecarpentry@sivomano.fr 📧
Téléphone: +33 320630130 📞
URL: https://www.sivom-alliance-nord-ouest.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1871_1091157.html 🌏
URL de participation: https://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1871_1091157.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-276946 (2025-04-28)