PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS ET DE TRANSPORT DE PIECES ANATOMIQUES SUIVI DE CREMATION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DE MAINE-ET-LOIRE
CHU ANGERS
PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS ET DE TRANSPORT DE PIECES ANATOMIQUES SUIVI DE CREMATION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DE MAINE-ET-LOIRE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- • Services financiers et d'assurance
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de corps et de transport de pieces anatomiques suivi de cremation pour les etablissements du ght de maine-et-loire
Brève description:
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier de Saumur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier de Cholet
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier de Saumur
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier de Cholet
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu angers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers cédex 9
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: 0241353298 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 050-159754 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de corps et de transport de pieces anatomiques suivi de cremation pour les etablissements du ght de maine-et-loire
Brève description:
PRESTATIONS DE TRANSPORT DE CORPS ET DE TRANSPORT DE PIECES ANATOMIQUES SUIVI DE CREMATION POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DE MAINE-ET-LOIRE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers
Description du marché:
Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers
Produits/services: Services financiers et d'assurance
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier de Saumur
Description du marché:
Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier de Saumur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier de Cholet
Description du marché:
Prestation de transport de corps sans mise en bière pour le Centre Hospitalier de Cholet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers
Description du marché:
Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier Universitaire d'Angers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier de Saumur
Description du marché:
Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier de Saumur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier de Cholet
Description du marché:
Prestation de collecte, transport et crémation de colis contenant de pièces anatomiques pour le Centre Hospitalier de Cholet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu angers
Numéro d'enregistrement national:
26490003600015
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers cédex 9
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: 0241353298 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national:
174400051
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.
- recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 050-159754 (2025-03-11)
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