Prestations de traiteur événement réception pour le compte du Département des Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-Seine
Le Département organise régulièrement des événements, principalement sur le territoire des Hauts-de-Seine, nécessitant des prestations de restauration et de réceptions
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A table
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-29 | Avis de marché |
| 2025-06-12 | Avis de marché |
| 2025-09-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur événement réception pour le compte du Département des Hauts-de-Seine
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services traiteur 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Code postal: 92731
Ville: Nanterre Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité, valeur gustative et présentation des mets (une dégustation aura lieu selon les mdalités décrites à l'article à l'article 4 du Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): 3. Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): 3.1. Description organisationnelle de l'entreprise dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): 3.2. Actions mises en oeuvre visant à assurer la sécurité alimentaire et la gestion des crises
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 4. Diversité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 4.1. Etendue de la gamme des mets, diversité et renouvellement
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): 4.2. Présentation des fournisseurs et origine des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): 5. Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 5.1. Présentation des moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental de la prestation lors de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 5.2. Proposition d'une gamme de produits de qualité et durables
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 10:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639643 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639643 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-282549 (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur événement réception pour le compte du Département des Hauts-de-Seine
Numéro de référence:
20250121
Brève description:
Le Département organise régulièrement des événements, principalement sur le territoire des Hauts-de-Seine, nécessitant des prestations de restauration et de réceptions
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Description
Identifiant interne:
S-PA-1639643
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Code postal: 92731
Ville: Nanterre Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 3 novembre 2025, date de début du marché.
Il peut être reconduit de manière tacite, par périodes successives d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché à chaque date anniversaire et en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du marché
Afficher plus
Critère de qualité (nom): 2. Qualité, valeur gustative et présentation des mets (une dégustation aura lieu selon les mdalités décrites à l'article à l'article 4 du Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): 3. Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): 3.1. Description organisationnelle de l'entreprise dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): 3.2. Actions mises en oeuvre visant à assurer la sécurité alimentaire et la gestion des crises
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 4. Diversité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 4.1. Etendue de la gamme des mets, diversité et renouvellement
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): 4.2. Présentation des fournisseurs et origine des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): 5. Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 5.1. Présentation des moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental de la prestation lors de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 5.2. Proposition d'une gamme de produits de qualité et durables
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 10:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Autres exigences économiques ou financières : Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé Dc1) Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Autres exigences économiques ou financières : Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis de moins de trois mois, délégation de signature...) Autres exigences économiques ou financières : La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Autres exigences économiques ou financières : La liste des principales prestations objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affecté sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des trois dernières années
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
65298
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639643 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639643 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites financières ci-après :
Pour la période initiale (2 ans) :
Montant minimum sur 2 ans : 300 000 euro(s) Ht
Montant maximum sur 2 ans : 1 250 000 euro(s) Ht
Pour chaque période de reconduction éventuelle (1 an) :
Montant minimum annuel : 150 000 euro(s) Ht
Montant maximum annuel : 625 000 euro(s) Ht
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12F870F3-FB42-7AFF-661EC981F7FCAB4C
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
12F870DA-9F65-2A05-66DE08DE7EE135A7
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-282549 (2025-04-29)
Avis de marché (2025-06-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-23 10:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 282549-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d9528e49-65db-44ad-89ed-0a47c8467937-01
Source: OJS 2025/S 113-387164 (2025-06-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-23 10:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé Dc1) Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publiquele(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis de moins de trois mois, délégation de signature...) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaireune déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsla liste des principales prestations objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesune déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affecté sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 282549-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
F372694F-F43A-EC4B-A2F9FD8468120087
Organe de révision
F3726941-AFEC-E056-1A6F49BDA09150B4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F372695E-E193-EF89-3ED336A702E07DB4
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/06/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 20/06/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/06/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 23/06/2025 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: d9528e49-65db-44ad-89ed-0a47c8467937-01
Source: OJS 2025/S 113-387164 (2025-06-12)
Avis d'attribution de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 458 883 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-25 📅
Titre: Prestations de traiteur événement réception pour le compte du Département des Hauts-de-Seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 458 883 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 458 883 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: A table
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Rue Des Acacias
Code postal: 93800
Commune postale: Epinay-Sur-Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@atable.com 📧
Téléphone: 01 49 48 04 40 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 188-639715 (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 458 883 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
20250121000
Date de conclusion du contrat: 2025-09-25 📅
Titre: Prestations de traiteur événement réception pour le compte du Département des Hauts-de-Seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 458 883 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 458 883 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: A table
Numéro d'enregistrement national:
1639643-1-0-1
Adresse postale: 28 Rue Des Acacias
Code postal: 93800
Commune postale: Epinay-Sur-Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@atable.com 📧
Téléphone: 01 49 48 04 40 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
DE1787AE-F2C3-2B30-D71C947B419B9910
Organe de révision
DE17879F-A828-9872-0F23B541F2CEC00C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DE1787BD-DEFE-6C5E-882AF0685C03BFF8
Source: OJS 2025/S 188-639715 (2025-09-29)
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