PRESTATIONS DE RESTAURATION – TRAITEUR POUR LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Région Bourgogne Franche-Comté

PRESTATIONS DE RESTAURATION – TRAITEUR POUR LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-02 Avis de marché
2025-06-04 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration – traiteur pour la region bourgogne franche-comte
Numéro de référence: 2025-09S04-001
Brève description: PRESTATIONS DE RESTAURATION – TRAITEUR POUR LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cantine et service traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plateaux repas froids ou chauds / box - Dijon
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Plateaux repas froids ou chauds / box - Dijon
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Repas chauds assis - Dijon
Description du marché: Repas chauds assis - Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Cocktails - Dijon
Description du marché: Cocktails - Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Buffets froids ou chauds - Dijon
Description du marché: Buffets froids ou chauds - Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Autres prestations de fournitures de nourriture - Dijon
Description du marché: Autres prestations de fournitures de nourriture - Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Cocktails - Besançon
Description du marché: Cocktails - Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Buffets froids ou chauds - Besançon
Description du marché: Buffets froids ou chauds - Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Camille ROBLET
Courrier électronique: camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443445 📞
URL: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/681461?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/681461?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisation d'une dégustation test selon les modalités prévues au Règlement de consultation. Accord-cadre multi-attributaires : LOTS 1, 2, 4 et 7 : 5 attributaires maxi LOTS 3 et 6 : 6 attributaires maxi LOT 5 : 3 attributaires maxi Dans le cas où le candidat ne possède pas de certificat de signature, il pourra signer manuscritement son acte d’engagement. Durée : Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er octobre 2025 et jusqu’au 30 septembre 2026 Il pourra être reconduit de manière tacite pour trois périodes supplémentaires d’une durée de 12 mois chacune.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-358608 (2025-06-02)
Avis de marché (2025-06-04)
Objet
Description
Durée de l'accord: 4 années

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 18:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de remise des offres repoussée au 30/06/2025 à 18h00
Autres informations complémentaires
Date limite de remise des offres repoussée au 30/06/2025 à 18h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 358608-2025
Source: OJS 2025/S 107-364520 (2025-06-04)
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