Prestations de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eau et de sédiments réalisés dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lots 1 à 3)
Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
CF. DCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de laboratoire
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eau et de sédiments réalisés dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lots 1 à 3)
Numéro de référence:
Brève description: CF. DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: stations de pompage et de traitement des eaux minières - ordinaire : stations de pompage et de traitement des eaux minières-BHL
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 49 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: sites de confinement de l'ancienne cokerie de Marienau - ordinaire : sites de confinement de l'ancienne cokerie de Marienau
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: nappe des Grès du Trias inférieur (GTi), carrière de Merlebach et forages de dépollution de Diesen - ordinaire : nappe des Grès du Trias inférieur (GTi), carrière de Merlebach et forages de dépollution de Diesen
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Utam Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-14 13:00:00 📅
Lieu: Utam Est
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597198 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597198 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cf. Dce
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-093430 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eau et de sédiments réalisés dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lots 1 à 3)
Numéro de référence:
HAEST 250128
Brève description: CF. DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: stations de pompage et de traitement des eaux minières - ordinaire : stations de pompage et de traitement des eaux minières-BHL
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
stations de pompage et de traitement des eaux minières - ordinaire : stations de pompage et de traitement des eaux minières-BHL
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 49 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une première durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché. Il pourra ensuite être renouvelé tacitement deux fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La non-reconduction s'opéra de manière expresse par courrier recommandé avec Ar ou via la messagerie sécurisé (avec Ar) du profil acheteur au moins trois mois avant la date anniversaire de reconduction.
Le titulaire ne pourra s'opposer ni à la reconduction ni à la non-reconduction. Cette dernière n'ouvrira pas de droit à indemnisation
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Le contrat est conclu pour une première durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché. Il pourra ensuite être renouvelé tacitement deux fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La non-reconduction s'opéra de manière expresse par courrier recommandé avec Ar ou via la messagerie sécurisé (avec Ar) du profil acheteur au moins trois mois avant la date anniversaire de reconduction.
Le titulaire ne pourra s'opposer ni à la reconduction ni à la non-reconduction. Cette dernière n'ouvrira pas de droit à indemnisation
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: sites de confinement de l'ancienne cokerie de Marienau - ordinaire : sites de confinement de l'ancienne cokerie de Marienau
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Description du marché:
sites de confinement de l'ancienne cokerie de Marienau - ordinaire : sites de confinement de l'ancienne cokerie de Marienau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: nappe des Grès du Trias inférieur (GTi), carrière de Merlebach et forages de dépollution de Diesen - ordinaire : nappe des Grès du Trias inférieur (GTi), carrière de Merlebach et forages de dépollution de Diesen
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Description du marché:
nappe des Grès du Trias inférieur (GTi), carrière de Merlebach et forages de dépollution de Diesen - ordinaire : nappe des Grès du Trias inférieur (GTi), carrière de Merlebach et forages de dépollution de Diesen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Utam Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-14 13:00:00 📅
Lieu: Utam Est
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
EXECUTION DU CONTRAT SELON LES NORMES COFRAC
La date du 15/05/2025 pour commencement du contrat est purement indicative
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national:
73337
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597198 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597198 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cf. Dce
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
CC32EFC9-A62B-B99B-75E9FCA5AA984688
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-093430 (2025-02-07)
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