Prestations de numérisation et d'étude thermique des bâtiments du Conseil départemental du Gard

Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de numérisation et d'étude thermique des bâtiments du Conseil départemental du Gard
Numéro de référence: 24PREB01
Brève description:
“Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. La présente consultation a pour objet de réaliser une prestation de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 395 128 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1598549
Valeur estimée hors TVA: 2 395 128 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. La présente consultation a pour objet de réaliser une prestation de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tout le Département
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle

“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 73496
Adresse postale: Rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598549 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598549 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la réception du 1er bon de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 9A6C0858-B002-D4A3-2D26D76DC59E09E2
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 9A6C089A-EDA2-1597-86FA7ACFFBEBA626
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 031-097163 (2025-02-11)

Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 395 128 EUR 💰
Description
2 395 128 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-07 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FD75F486-E63F-5127-0F04BA6E9DCC0A29
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FD75F49B-0B59-18A1-87E810C96FA1F1A6

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/03/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 31/03/2025 à 16h00 au plus tard.”

“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 31/03/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 07/04/2025 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2d1e0a7f-7b83-4b49-83f9-1ea3cb5b8520-01
Source: OJS 2025/S 057-184538 (2025-03-20)