Prestations de nettoyage et de repassage des articles d'habillement, de campement, de couchage et d'ameublement au profit de sites militaires ( 5 lots ).
Plate-forme commissariat Sud (Toulon)
Prestations de nettoyage et de repassage des articles d'habillement, de campement, de couchage et d'ameublement au profit de sites militaires ( 5 lots ).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- âą ADAPEI 09 - ESAT - Blanchisserie des VallĂ©es dâAx
- âą AGAPEI - ESAT - Les Ateliers de Gascogne
- âą corse blanc
- âą CORSE PRESSING INDUSTRIEL
- âą Corse âș Corse-du-Sud
- âą Corse âș Haute-Corse
- âą Midi-PyrĂ©nĂ©es âș Haute-Garonne
- âą Midi-PyrĂ©nĂ©es âș Tarn-et-Garonne
- âą Provence-Alpes-CĂŽte dâAzur âș Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-05 | Avis de marché |
| 2025-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et de repassage des articles d'habillement, de campement, de couchage et d'ameublement au profit de sites militaires ( 5 lots ).
Numéro de référence:
BrĂšve description:
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage Ă sec đŠ
Autres restrictions sâappliquant au lieu dâexĂ©cution: Nâimporte oĂč dans lâEspace Ă©conomique europĂ©en
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 5
1ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement au profit des services et formations rattachées au GSC de Calvi
Le marchĂ© en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) â
Description du marché:
Pays: France đ«đ·
Lieu d'exĂ©cution: Haute-Corse đïž
Durée de l'accord
Date de dĂ©but: 2025-10-01 đ
Date de fin: 2029-09-30 đ
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
CritĂšres d'attribution
Prix â
Prix (pondération): 55
CritÚre de qualité (nom): CritÚre Valeur Technique (VT)
CritÚre de qualité (pondération): 25
CritÚre de qualité (nom): CritÚre Performances en matiÚre de Développement Durable (PDD)
CritÚre de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement - Poste 1 GSC de Ventiseri-Solenzara - Poste 2 Cercle Mess de Ventiseri-Solenzara
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Prestations de location et dâentretien de linge dâhĂŽtellerie, de couchage et dâhĂ©bergement au profit de la base Navale dâAspretto
Description du marché:
Lieu d'exĂ©cution: Corse-du-Sud đïž
Titre
Numéro d'identification du lot:
4ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement au profit du 31°RG de Castelsarrasin rattaché au GSC de Montauban (lot réservé)
Description du marché:
Lieu d'exĂ©cution: Tarn-et-Garonne đïž
Titre
Numéro d'identification du lot:
5ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement - Poste 1 GSC Toulouse-Castres - Poste 2 DGA Balma (lot réservé)
Description du marché:
Lieu d'exĂ©cution: Haute-Garonne đïž
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 11:00:00.000 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opĂ©rateurs â
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
CritĂšres d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchĂ© contient des conditions d'exĂ©cution â
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs dâexclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme commissariat Sud (Toulon)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BCRM TOULON - BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: TOULON CEDEX 9
RĂ©gion: Var đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: pfc-sud-snet.ach.fct@intradef.gouv.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: 04 22 42 73 72 đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise đ
Type de pouvoir adjudicateur
MinistÚre ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr đ
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr đ
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
Département: 83
Adresse postale: BCRM TOULON - BP42
Code postal: 83800
Commune postale: TOULON CEDEX 9
RĂ©gion: Var đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 4224355921 đ
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 494427989 đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-365963 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et de repassage des articles d'habillement, de campement, de couchage et d'ameublement au profit de sites militaires ( 5 lots ).
Numéro de référence:
DAF_2024_001392
BrĂšve description:
Prestations de nettoyage et de repassage des articles d'habillement, de campement, de couchage et d'ameublement au profit de sites militaires ( 5 lots ).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage Ă sec đŠ
Autres restrictions sâappliquant au lieu dâexĂ©cution: Nâimporte oĂč dans lâEspace Ă©conomique europĂ©en
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 5
1ïžâŁ
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement au profit des services et formations rattachées au GSC de Calvi
Le marchĂ© en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) â
Description du marché:
Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement au profit des services et formations rattachées au GSC de Calvi
Ville: Calvi
Pays: France đ«đ·
Lieu d'exĂ©cution: Haute-Corse đïž
Durée de l'accord
Date de dĂ©but: 2025-10-01 đ
Date de fin: 2029-09-30 đ
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
CritĂšres d'attribution
Prix â
Prix (pondération): 55
CritÚre de qualité (nom): CritÚre Valeur Technique (VT)
CritÚre de qualité (pondération): 25
CritÚre de qualité (nom): CritÚre Performances en matiÚre de Développement Durable (PDD)
CritÚre de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2ïžâŁ
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement - Poste 1 GSC de Ventiseri-Solenzara - Poste 2 Cercle Mess de Ventiseri-Solenzara
Description du marché:
Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement - Poste 1 GSC de Ventiseri-Solenzara - Poste 2 Cercle Mess de Ventiseri-Solenzara
Ville: Ventiseri
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3ïžâŁ
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Prestations de location et dâentretien de linge dâhĂŽtellerie, de couchage et dâhĂ©bergement au profit de la base Navale dâAspretto
Description du marché:
Prestations de location et dâentretien de linge dâhĂŽtellerie, de couchage et dâhĂ©bergement au profit de la base Navale dâAspretto
Ville: Aspretto Ajaccio
Lieu d'exĂ©cution: Corse-du-Sud đïž
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4ïžâŁ
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement au profit du 31°RG de Castelsarrasin rattaché au GSC de Montauban (lot réservé)
Description du marché:
restations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement au profit du 31°RG de Castelsarrasin rattaché au GSC de Montauban (lot réservé)
Ville: Castelsarrasin
Lieu d'exĂ©cution: Tarn-et-Garonne đïž
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5ïžâŁ
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement - Poste 1 GSC Toulouse-Castres - Poste 2 DGA Balma (lot réservé)
Description du marché:
Prestations nettoyage et repassage des articles habillement, campement, couchage et ameublement - Poste 1 GSC Toulouse-Castres - Poste 2 DGA Balma (lot réservé)
Ville: Toulouse
Lieu d'exĂ©cution: Haute-Garonne đïž
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 11:00:00.000 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opĂ©rateurs â
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
CritĂšres d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchĂ© contient des conditions d'exĂ©cution â
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs dâexclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme commissariat Sud (Toulon)
Numéro d'enregistrement national:
13001537300017
Adresse postale: BCRM TOULON - BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: TOULON CEDEX 9
RĂ©gion: Var đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: pfc-sud-snet.ach.fct@intradef.gouv.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: 04 22 42 73 72 đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise đ
Type de pouvoir adjudicateur
MinistÚre ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr đ
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr đ
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
13001537000017
Département: 83
Adresse postale: BCRM TOULON - BP42
Code postal: 83800
Commune postale: TOULON CEDEX 9
RĂ©gion: Var đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 4224355921 đ
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 494427989 đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voie de recours : - rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - rĂ©fĂ©rĂ© contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validitĂ© du contrat (ArrĂȘt CE du 04/04/2014 "DĂ©partement Tarn et Garonne") qui peut ĂȘtre exercĂ© par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marchĂ©. Renseignements complĂ©mentaires : Le contrat est consultable conformĂ©ment Ă lâarrĂȘt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 n°358994) aprĂšs rendez-vous pris par Ă©crit Ă lâadresse suivantes : MinistĂšre des armĂ©es Service du Commissariat des ArmĂ©es Plate-forme Commissariat Sud (PFC Sud) Division achats publics BP 42 â 83 800 Toulon cedex 9
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-365963 (2025-06-05)
Avis d'attribution de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): 889 638 EUR (framework approximate) đ°
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 699 924 EUR đ°
Durée de l'accord
Date de dĂ©but: 2025-11-04 đ
Date de fin: 2029-11-03 đ
Date de dĂ©but: 2025-11-05 đ
Date de fin: 2029-11-04 đ
Attribution du marché
1ïžâŁ
Un contrat/lot est attribuĂ© â
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 đ
Titre: 202501020250370000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 110 979 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 110 980 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 110 980 EUR đ°
Lâoffre a Ă©tĂ© classĂ©e
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Corse Pressing Industriel
Nom et adresse du contractant
Nom: Corse pressing industriel
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Corse
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
RĂ©gion: Haute-Corse đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: contact.corsepressingindustriel@gmail.com đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 4 95 33 51 90 đ
Taille de lâopĂ©rateur Ă©conomique: Micro, petite ou moyenne
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 357 442 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 357 442 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 357 442 EUR đ°
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 13 750 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 13 750 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 13 750 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Corse Blanc
Nom et adresse du contractant
Nom: Corse Blanc
Numéro d'enregistrement national:
Département: Corse du sud
Code postal: 20090
Commune postale: Ajaccio.
RĂ©gion: Corse-du-Sud đïž
Courrier Ă©lectronique: adv@corseblanc.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 4 95 23 10 88 đ
4ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 114827.96 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 114827.96 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AGAPEI - ESAT - Les Ateliers de Gascogne
Nom et adresse du contractant
Nom: AGAPEI - ESAT - Les Ateliers de Gascogne
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Garonne
Code postal: 32100
Commune postale: Condom
RĂ©gion: Haute-Garonne đïž
Courrier Ă©lectronique: afaurie@agapei.asso.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 5 62 28 25 59 đ
5ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 292 638 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 292 638 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 292 638 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADAPEI 09 - ESAT - Blanchisserie des VallĂ©es dâAx
Nom et adresse du contractant
Nom: ADAPEI 09 - ESAT - Blanchisserie des VallĂ©es dâAx
Numéro d'enregistrement national:
Département: AriÚge
Code postal: 09100
Commune postale: Benagues
RĂ©gion: AriĂšge đïž
Courrier Ă©lectronique: s.regalon@adapei09.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 5 61 64 72 84 đ
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 236-811500 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): 889 638 EUR (framework approximate) đ°
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 699 924 EUR đ°
Durée de l'accord
Date de dĂ©but: 2025-11-04 đ
Date de fin: 2029-11-03 đ
Date de dĂ©but: 2025-11-05 đ
Date de fin: 2029-11-04 đ
Attribution du marché
1ïžâŁ
Un contrat/lot est attribuĂ© â
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202501020250370000
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 đ
Titre: 202501020250370000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 110 979 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 110 980 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 110 980 EUR đ°
Lâoffre a Ă©tĂ© classĂ©e
Identifiant de lâoffre:
CORSE PRESSING INDUSTRIEL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Corse Pressing Industriel
Nom et adresse du contractant
Nom: Corse pressing industriel
Numéro d'enregistrement national:
913 639 563 000 18
Département: Haute-Corse
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
RĂ©gion: Haute-Corse đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: contact.corsepressingindustriel@gmail.com đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 4 95 33 51 90 đ
Taille de lâopĂ©rateur Ă©conomique: Micro, petite ou moyenne
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 357 442 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 357 442 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 357 442 EUR đ°
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 13 750 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 13 750 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 13 750 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
CORSE BLANC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Corse Blanc
Nom et adresse du contractant
Nom: Corse Blanc
Numéro d'enregistrement national:
31024615200022
Département: Corse du sud
Code postal: 20090
Commune postale: Ajaccio.
RĂ©gion: Corse-du-Sud đïž
Courrier Ă©lectronique: adv@corseblanc.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 4 95 23 10 88 đ
4ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 114827.96 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 114827.96 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
AGAPEI-ESAT Les Ateliers de Gascogne
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AGAPEI - ESAT - Les Ateliers de Gascogne
Nom et adresse du contractant
Nom: AGAPEI - ESAT - Les Ateliers de Gascogne
Numéro d'enregistrement national:
52978422500417
Département: Haute-Garonne
Code postal: 32100
Commune postale: Condom
RĂ©gion: Haute-Garonne đïž
Courrier Ă©lectronique: afaurie@agapei.asso.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 5 62 28 25 59 đ
5ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 292 638 EUR đ°
Valeur rĂ©estimĂ©e de lâaccord-cadre: 292 638 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 292 638 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Blanchisserie des VallĂ©es dâAx â ADAPEI 09
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADAPEI 09 - ESAT - Blanchisserie des VallĂ©es dâAx
Nom et adresse du contractant
Nom: ADAPEI 09 - ESAT - Blanchisserie des VallĂ©es dâAx
Numéro d'enregistrement national:
77668114000039
Département: AriÚge
Code postal: 09100
Commune postale: Benagues
RĂ©gion: AriĂšge đïž
Courrier Ă©lectronique: s.regalon@adapei09.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 5 61 64 72 84 đ
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
RĂ©fĂ©rĂ© contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validitĂ© du contrat (ArrĂȘt CE du 04/04/2014 "DĂ©partement Tarn et Garonne") qui peut ĂȘtre exercĂ© par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marchĂ©. Renseignements complĂ©mentaires : Le contrat est consultable conformĂ©ment Ă lâarrĂȘt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2 014 n°358994) aprĂšs rendez-vous pris par Ă©crit Ă lâadresse suivantes : MinistĂšre des armĂ©es Service du Commissariat des ArmĂ©es Plate-forme Commissariat Sud (PFC Sud) Division achats publics BP 42 â 83800 Toulon cedex 9
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