Prestations de nettoyage de boîtes et paniers pour les plaques de silicium des salles propres du pôle MINATEC du CEA-Leti/DPFT situé à Grenoble et du site d'INES du CEA-Liten/DTS situé au Bourget du Lac.

CEA Grenoble

Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de collecte, de nettoyage, de redistribution et de gestion des stocks pour les boîtes et paniers utilisés sur les plaques de silicium pour la microélectronique. Les articles sont utilisés dans le cadre d'activités en micro, nanotechnologie pour des plaques de diamètres 200 et 300mm, dans des environnements de salles propres de classes comprises entre ISO3 et ISO8 (suivant la norme ISO 14644-1). La présente consultation comprend : - une tranche ferme d'une durée de 3 ans. - une tranche optionnelle n°1 de prolongation des prestations d'une durée d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-03 Avis de marché
2025-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de boîtes et paniers pour les plaques de silicium des salles propres du pôle MINATEC du CEA-Leti/DPFT situé à Grenoble et du site d'INES du CEA-Liten/DTS situé au Bourget du Lac.
Numéro de référence: AOO-B24-06672-VD
Brève description:
Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de collecte, de nettoyage, de redistribution et de gestion des stocks pour les boîtes et paniers utilisés sur les plaques de silicium pour la microélectronique. Les articles sont utilisés dans le cadre d'activités en micro, nanotechnologie pour des plaques de diamètres 200 et 300mm, dans des environnements de salles propres de classes comprises entre ISO3 et ISO8 (suivant la norme ISO 14644-1). La présente consultation comprend : - une tranche ferme d'une durée de 3 ans. - une tranche optionnelle n°1 de prolongation des prestations d'une durée d'un an.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Description
Identifiant interne: AOO-B24-06672-VD
Titre: Prestations de nettoyage de boîtes et paniers pour les plaques de silicium des salles propres du pôle MINATEC du CEA-Leti/DPFT et du site d'INES du CEA-Liten/DTS.
Description du marché:
Le marché comprend des prestations de collecte, de nettoyage et de redistribution de boîtes et paniers pour les plaques de silicium des salles propres du pôle MINATEC du CEA-Leti/DPFT et du site d'INES du CEA-Liten/DTS.
Informations complémentaires:
Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat . - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de précision 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Isère 🏙️
Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options
Description des options:
Dans le cadre d'un changement de titulaire, des phases de prise en charge des prestations et de réversibilité seront prévues en option. Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'un an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 77568501900298
Département: Isère
Adresse postale: 17 av des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie Dielna
Courrier électronique: valerie.dielna@cea.fr 📧
Téléphone: 04 38 78 23 19 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 107-363982 (2025-06-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA souhaite bénéficier de prestations de collecte, de nettoyage, de redistribution et de gestion des stocks pour les boîtes et paniers utilisés sur les plaques de silicium pour la microélectronique. Les articles sont utilisés dans le cadre d'activités en micro, nanotechnologie pour des plaques de diamètres 200 et 300mm, dans des environnements de salles propres de classes comprises entre ISO3 et ISO8 (suivant la norme ISO 14644-1). La présente consultation comprend : - une tranche ferme d'une durée de 3 ans. - une tranche optionnelle n°1 de prolongation des prestations d'une durée d'un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options: Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée d'un an.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Prestations de nettoyage de boîtes et paniers pour les plaques de silicium du pôle MINATEC du CEA-Leti/DPFT et du site d’INES du CEA-Liten/DTS
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Prestations de nettoyage de boîtes et paniers pour les plaques de silicium du pôle MINATEC du CEA-Leti/DPFT et du site d’INES du CEA-Liten/DTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecp
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecp
Numéro d'enregistrement national: 443186580
Adresse postale: 140 rue de la Garenne
Code postal: 34140
Commune postale: Vendargues
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2025/S 236-812539 (2025-12-04)