Prestations de fournitures et services pour le déploiement de cellules de comptage montées/descentes passagers aux portes dans les transports en commun (tramway et bus) du réseau urbain (STAS) sur le territoire de Saint-Étienne Métropole

Saint-Étienne métropole

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. L'objet de la présente consultation est de fournir à Saint-Etienne-Métropole des capteurs permettant de mesurer la fréquentation des transports en commun de manière fiable et précise. Le titulaire interviendra dans l'ensemble des dépôts du réseau STAS (y compris affrétés) situés sur le territoire de Saint-Etienne-Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-25 Avis de marché
2026-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fournitures et services pour le déploiement de cellules de comptage montées/descentes passagers aux portes dans les transports en commun (tramway et bus) du réseau urbain (STAS) sur le territoire de Saint-Étienne Métropole
Numéro de référence: 2025-TM-0004
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. L'objet de la présente consultation est de fournir à Saint-Etienne-Métropole des capteurs permettant de mesurer la fréquentation des transports en commun de manière fiable et précise. Le titulaire interviendra dans l'ensemble des dépôts du réseau STAS (y compris affrétés) situés sur le territoire de Saint-Etienne-Métropole
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Capteurs 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-57849
Produits/services supplémentaires: Capteurs 📦
Adresse postale: Territoire de Saint-étienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 5
Nombre de candidats envisagé: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propre de Saint-Etienne Métropole
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57849 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57849 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade uniquement les éléments de la candidature tels que définis dans le règlement de la candidature. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, 5 candidats au maximum seront sélectionnés (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats) auprès desquels sera transmis le dossier de consultation. La date d'envoi prévisionnelle d'envoi du dossier de consultation est en septembre 2025. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 85F3501D-E6C8-E9C0-A0099D22450BD48F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-413164 (2025-06-25)
Avis d'attribution de marché (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026dtm076
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Prestations de fournitures et services pour le déploiement de cellules de comptage montées/descentes passagers aux portes dans les transports en commun (tramway et bus) du réseau urbain (Stas) sur le territoire de Saint-étienne Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Wenius
Numéro d'enregistrement national: 57849-1-0-1
Adresse postale: 225 rue des Templiers
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477492149 📞
Activité principale
Eau
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 413164-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum pour la durée totale du contrat. sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0C2A9BAD-AF91-77FE-90E0E765FABAD2DC
Source: OJS 2026/S 058-200496 (2026-03-23)