PRESTATIONS DE CARACTERISATION PAR SPECTROMETRIE DE MASSE IONS SECONDAIRES OU SIMS

CEA Grenoble

Le CEA Grenoble lance une consultation pour des prestations de caractérisation par spectrométrie de masse ions secondaires ou SIMS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-10 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de caracterisation par spectrometrie de masse ions secondaires ou sims
Numéro de référence: AOO-B24-05239-CM
Brève description:
Le CEA Grenoble lance une consultation pour des prestations de caractérisation par spectrométrie de masse ions secondaires ou SIMS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: LOT N° 1
Titre: Caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe…)
Description du marché:
Prestations de caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe…) par spectrométrie de masse ions secondaires ou SIMS
Informations complémentaires:
L’accord-cadre qui sera mis en place pour le lot n° 1 est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Un Plan Contractuel de Sécurité (PCS) définissant les informations sensibles des prestations sera signé par le Titulaire et le CEA.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'accord-cadre est renouvelable une fois une année par affermissement d'une tranche optionnelle
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT N° 2
Titre: Caractérisation de tous les autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb, SiO2, SiN, Si3N4, couches métalliques…)
Description du marché:
Prestations de caractérisation de tous les autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb, SiO2, SiN, Si3N4, couches métalliques…) par spectrométrie de masse ions secondaires ou SIMS
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr sous la référence AOO-B24-05239-CM.
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Ville: Grenoble

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Un accord de non-divulgation est requis

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Camille MOREAU
Courrier électronique: camille.moreau@cea.fr 📧
Téléphone: 04 38 78 53 06 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-021292 (2025-01-10)