Avis de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) pour les patients du CH de St-Brieuc-Paimpol-Tréguier
Numéro de référence: 24A117
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses médicales📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Immunologie-Hématologie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses médicales📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Dermatologie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Gynécologie et Obstétrique (hors foetopathologie)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en pathologies Thoraciques et Vasculaires <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en pathologies Digestives et Viscérales<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en pathologies ORL, Ophtalmiques et en Stomatologie <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Urologie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Néphrologie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Neurologie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Orthopédie, Traumatologie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Endocrinologie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Prestations d'examens extemporanés PMO<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renvoi au Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: E1E34623-ADC3-9E11-058881E04CE0BE1B
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-338857 (2025-05-23)
Avis d'attribution de marché (2026-02-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Immunologie-Hématologie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (basée sur la réponse au cadre de mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Pourcentage de remise sur les actes réglementés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Description
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Dermatologie”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Gynécologie et Obstétrique (hors foetopathologie)”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en pathologies Thoraciques et Vasculaires”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en pathologies Digestives et Viscérales”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en pathologies ORL, Ophtalmiques et en Stomatologie”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Urologie”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Néphrologie”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Neurologie”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Orthopédie, Traumatologie”
Description du marché:
“Prestations d'examens d'ACP en Endocrinologie”
Description du marché:
“Prestations d'examens extemporanés PMO”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20261001
Date de conclusion du contrat: 2026-01-20 📅
Titre: Prestations d'examens d'Acp en Immunologie-Hématologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest pathologie
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-1-1
Adresse postale: Rue Jean-Louis Bertrand
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@ouestpathologie.fr📧
Téléphone: 0299144520📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 780 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet de pathologie CerbaPath
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-4-1
Adresse postale: 42 Rue De Verdun
Code postal: 76600
Commune postale: Le Havre
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: alexandra.verdet@cerbapath.com📧
Téléphone: 0786511553📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 540 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-7-1
8️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-12-1