Prestations d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) pour les patients du CH de St-Brieuc-Paimpol-Tréguier

CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.

Fournisseurs

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-23 Avis de marché
2026-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) pour les patients du CH de St-Brieuc-Paimpol-Tréguier
Numéro de référence: 24A117
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses médicales 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Immunologie-Hématologie
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Immunologie-Hématologie<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses médicales 📦
Adresse postale: Ch de St-Brieuc-Paimpol et Tréguier, site de St-Brieuc
Code postal: 22000
Ville: Saint-brieuc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Dermatologie
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Dermatologie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Gynécologie et Obstétrique (hors foetopathologie)
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations d'examens d'ACP en Gynécologie et Obstétrique (hors foetopathologie)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Prestations d'examens d'ACP en pathologies Thoraciques et Vasculaires
Valeur estimée hors TVA: 1 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations d'examens d'ACP en pathologies Thoraciques et Vasculaires <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Prestations d'examens d'ACP en pathologies Digestives et Viscérales
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en pathologies Digestives et Viscérales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Prestations d'examens d'ACP en pathologies ORL, Ophtalmiques et en Stomatologie
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations d'examens d'ACP en pathologies ORL, Ophtalmiques et en Stomatologie <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Urologie
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Urologie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Néphrologie
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Néphrologie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Neurologie
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Neurologie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Orthopédie, Traumatologie
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Orthopédie, Traumatologie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Prestations d'examens d'ACP en Endocrinologie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Endocrinologie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Prestations d'examens extemporanés PMO
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'examens extemporanés PMO<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-11 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Renvoi au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d'enregistrement national: 57261
Adresse postale: 10, rue Marcel Proust
Code postal: 22027
Commune postale: Saint-Brieuc
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Directrice
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0296017288 📞
URL: https://www.ch-stbrieuc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1653514 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1653514 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: E1E34623-ADC3-9E11-058881E04CE0BE1B
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-338857 (2025-05-23)
Avis d'attribution de marché (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Prestations d'examens d'ACP en Immunologie-Hématologie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (basée sur la réponse au cadre de mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Pourcentage de remise sur les actes réglementés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 10
Description
Description du marché:
Prestations d'examens d'ACP en Dermatologie
Prestations d'examens d'ACP en Gynécologie et Obstétrique (hors foetopathologie)
Prestations d'examens d'ACP en pathologies Thoraciques et Vasculaires
Prestations d'examens d'ACP en pathologies Digestives et Viscérales
Prestations d'examens d'ACP en pathologies ORL, Ophtalmiques et en Stomatologie
Prestations d'examens d'ACP en Urologie
Prestations d'examens d'ACP en Néphrologie
Prestations d'examens d'ACP en Neurologie
Prestations d'examens d'ACP en Orthopédie, Traumatologie
Prestations d'examens d'ACP en Endocrinologie
Prestations d'examens extemporanés PMO

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20261001
Date de conclusion du contrat: 2026-01-20 📅
Titre: Prestations d'examens d'Acp en Immunologie-Hématologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest pathologie
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-1-1
Adresse postale: Rue Jean-Louis Bertrand
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@ouestpathologie.fr 📧
Téléphone: 0299144520 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet de pathologie CerbaPath
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-4-1
Adresse postale: 42 Rue De Verdun
Code postal: 76600
Commune postale: Le Havre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: alexandra.verdet@cerbapath.com 📧
Téléphone: 0786511553 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-7-1

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653514-1-12-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 338857-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2ADD3EE6-035A-2948-16630D12D2F6AA11
Source: OJS 2026/S 034-116287 (2026-02-17)