PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE L’EFS-HFNO
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG HAUTS-DE-FRANCE – NORMANDIE
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d’entretien des espaces verts des sites de l’EFS HFNO.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATELIER CONTACT-APAJH
- • Entreprise Adaptée MALECOT DES PAPILLONS BLANCS DE LILLE
- • SAS TERIDEAL NORMANDIE
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-26 | Avis de marché |
| 2026-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des espaces verts des sites de l’efs-hfno
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 174266.4 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site de Bois-Guillaume
Valeur estimée hors TVA: 89 480 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Site de Bois-Guillaume
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation selon cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Le développement durable selon cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site de Caen
Valeur estimée hors TVA: 50814.36 EUR 💰
Description du marché: Site de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site de Loos Eurasanté QBD et site de Seclin
Valeur estimée hors TVA: 31014.04 EUR 💰
Description du marché: Site de Loos Eurasanté QBD et site de Seclin
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site de Villeneuve Saint Germain
Valeur estimée hors TVA: 2 958 EUR 💰
Description du marché: Site de Villeneuve Saint Germain
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 16:00:59.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 10:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Loos
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 10:00:00.000 📅
Lieu: Loos
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS.
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement francais du sang hauts-de-france – normandie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Nord
Adresse postale: Parc Eurasanté - 20 Avenue Pierre Mauroy - CS 40121
Code postal: 59373
Commune postale: Loos cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: hfno-marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33328542299 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Nord
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Fax: +33359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-788913 (2025-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des espaces verts des sites de l’efs-hfno
Numéro de référence:
2025EFS_HFNO354
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d’entretien des espaces verts des sites de l’EFS HFNO.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 174266.4 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Site de Bois-Guillaume
Valeur estimée hors TVA: 89 480 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Site de Bois-Guillaume
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d’exécution des prestations sont présentés en annexe 1 du CCTP. Cette liste n’est pas exhaustive, elle pourra être modifiée par avenant en cours d’exécution du marché.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
A l’issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne dépasse quarante-huit mois (48), selon les dispositions du CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation selon cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Le développement durable selon cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Site de Caen
Valeur estimée hors TVA: 50814.36 EUR 💰
Description du marché: Site de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Site de Loos Eurasanté QBD et site de Seclin
Valeur estimée hors TVA: 31014.04 EUR 💰
Description du marché: Site de Loos Eurasanté QBD et site de Seclin
Informations sur les options
Description des options:
l’issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne dépasse quarante-huit mois (48), selon les dispositions du CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Site de Villeneuve Saint Germain
Valeur estimée hors TVA: 2 958 EUR 💰
Description du marché: Site de Villeneuve Saint Germain
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R.21622 alinéa 2 et articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur sur la durée totale du marché (article R.21624 2° du code de la commande publique).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 16:00:59.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 10:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Loos
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 10:00:00.000 📅
Lieu: Loos
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS.
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement francais du sang hauts-de-france – normandie
Numéro d'enregistrement national:
42882285202140
Département: Nord
Adresse postale: Parc Eurasanté - 20 Avenue Pierre Mauroy - CS 40121
Code postal: 59373
Commune postale: Loos cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: hfno-marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33328542299 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour accéder au dossier sur la plateforme : 2025EFS_HFNO354 PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE L’EFS-HFNO. Les candidats sont invités à s'identifier lors du retrait du dossier de consultation afin qu'ils puissent être informés des modifications apportées au dossier de consultation . Dépôt des plis : Conformément à l'article R.21317 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde (R.213211 du code susvisé). L'envoi de l'offre par voie dématérialisée via la plateforme PLACE peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cdrom, dvdrom, clé Usb) ou sur support papier. Depuis le 1er janvier 2023, les soumissionnaires ont également la possibilité d'envoyer la copie de sauvegarde par voie dématérialisée via PLACE ou tout outil répondant aux critères réglementaires des communications électroniques. Les modalités de présentation et de transmission de la copie de sauvegarde sont présentées dans le règlement de la consultation (article 3.2.6). Renseignements complémentaires : Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'efs, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date. Aide : Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, en cas de question ou difficulté particulière rencontrée sur la plateforme, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Un message de confirmation vous sera transmis alors avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support. Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 1.11.2), et de leur pondération. Visite des sites avant la remise de l'offre : Préalablement à l’établissement des offres une visite sur les sites suivants est obligatoire. Il s’agit de Bois-Guillaume, Caen, Loos Eurasanté QBD Nord, Seclin, Villeneuve St Germain. Les modalités sont présentées à l'article 2.4 du Règlement de la Consultation. Les lots 02-03 et 04 de la présente consultation sont réservés à des entreprises adaptées (EA) ou établissement d’aide par le travail (ESAT) en application des articles L2113-12 et 14 du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
175900034
Département: Nord
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Fax: +33359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L.5511 à 12 du code de justice administrative. Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA). Personnes qui ont un intérêt de conclure le contrat et susceptibles d'être lésés par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Pour les marchés passés en procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit à déclencher ce délai. Concerne les tiers et concurrents évincés par la conclusion du contrat. Recours en excès de pouvoir et/ou indemnitaire contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou notification à des tiers. A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du CJA.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-788913 (2025-11-26)
Avis d'attribution de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 174266.48 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 145361.8 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 530 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 89 480 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Description des options:
Valeur estimée hors TVA: 50814.36 EUR 💰
Informations complémentaires:
2 958 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Site de bois-guillaume
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 65439.44 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 65439.44 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas terideal normandie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Route des Ondelles
Code postal: 76240
Commune postale: Belbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be-normandie@terideal.fr 📧
Téléphone: +33 2 35 79 99 99 📞
URL: https://www.terideal.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 155 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 50814.48 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50814.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier contact-apajh
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier contact-apajh
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Bd de l'espérance - 11-13 Espace Jean Mantelet
Code postal: 14123
Commune postale: Cormelles le royal
Région: Calvados 🏙️
Téléphone: +33 2 31 39 06 25 📞
URL: https://atelier-contact-apajh.fr 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 29107.88 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29107.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Adaptée MALECOT DES PAPILLONS BLANCS DE LILLE
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Adaptée MALECOT DES PAPILLONS BLANCS DE LILLE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue des châteaux
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq en baroeul
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact.ealille@papillonsblancs-lille.org 📧
Téléphone: +33 3 28 76 15 40 📞
URL: https://www.papillonsblancs-lille.org 🌏
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Parc Eurasanté 20 Avenue Pierre Mauroy CS 40121
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 063-220236 (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 174266.48 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 145361.8 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 530 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 89 480 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d’exécution des prestations sont présentés en annexe 1 du CCTP. Cette liste n’est pas exhaustive, elle pourra être modifiée par avenant en cours d’exécution du marché.
Informations sur les options
Description des options:
A l’issue de la première période, le marché public est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne dépasse quarante-huit mois (48), selon les dispositions du CCAP.
Description
Valeur estimée hors TVA: 50814.36 EUR 💰
Informations complémentaires:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Valeur estimée hors TVA: 31014.04 EUR 💰
2 958 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
18B2602201
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Titre: Site de bois-guillaume
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 65439.44 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 65439.44 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
18B2602201
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas terideal normandie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal normandie
Numéro d'enregistrement national:
921 757 647 00026
Adresse postale: 4 Route des Ondelles
Code postal: 76240
Commune postale: Belbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be-normandie@terideal.fr 📧
Téléphone: +33 2 35 79 99 99 📞
URL: https://www.terideal.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 155 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 50814.48 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50814.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
18B2602202
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier contact-apajh
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier contact-apajh
Numéro d'enregistrement national:
784 579 682 03421
Adresse postale: 4 Bd de l'espérance - 11-13 Espace Jean Mantelet
Code postal: 14123
Commune postale: Cormelles le royal
Région: Calvados 🏙️
Téléphone: +33 2 31 39 06 25 📞
URL: https://atelier-contact-apajh.fr 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 29107.88 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29107.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
18B2602203
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Adaptée MALECOT DES PAPILLONS BLANCS DE LILLE
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Adaptée MALECOT DES PAPILLONS BLANCS DE LILLE
Numéro d'enregistrement national:
775 620 420 00759
Adresse postale: 6 rue des châteaux
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq en baroeul
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact.ealille@papillonsblancs-lille.org 📧
Téléphone: +33 3 28 76 15 40 📞
URL: https://www.papillonsblancs-lille.org 🌏
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Parc Eurasanté 20 Avenue Pierre Mauroy CS 40121
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum avec un seul opérateur économique. Les marchés ont été attribués sous les n° généraux 18B2602201 - 18B2602202 - 18B2602203 et signés par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur les 03/03/2026 (lot 01) et 05/03/2026 (lots 02 et 03). Les marchés sont consultables, dans le respect des principes posés par la loi n° 78 753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante : EFS-HFNO - Parc Eurasanté - 20 Avenue Pierre Mauroy - CS 40121 - 59 373 Loos cedex. Toute demande de consultation doit être adressée au service Achats et Marchés Publics de l'EFS-HFNO (adresse susmentionnée).
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA). Personnes qui ont un intérêt de conclure le contrat et susceptibles d'être lésés par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Pour les marchés passés en procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit à déclencher ce délai. Concerne les tiers et concurrents évincés par la conclusion du contrat. Recours en excès de pouvoir et/ou indemnitaire contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou notification à des tiers. A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.5211 du CJA.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)