Prestations d'enlèvement des encombrants et de nettoyage du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée
Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Accord-cadre à bon de commande pour les prestations d'enlèvement des encombrants et de nettoyage du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée en 4 lots techniques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-08 | Avis de marché |
| 2025-11-05 | Avis de marché |
| 2026-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enlèvement des encombrants et de nettoyage du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupes - Lot 1 - secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 60 points selon dispositions du règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupe - Lot 2 - secteur Centre
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupe - Lot 3 - secteur Est
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de collecte, transport et évacuation des déchets divers et encombrants ménagers ramassés sur l'ensemble des groupes de THM - Lot 4 - Tout secteur
Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix noté sur 60 points selon dispositions du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-04 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: 0494038574 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_XItKNQK-Q2 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_XItKNQK-Q2 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 09
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-664985 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enlèvement des encombrants et de nettoyage du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée
Numéro de référence:
NETTOYAGE AGENCES 2026-2029
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande pour les prestations d'enlèvement des encombrants et de nettoyage du patrimoine de Toulon Habitat Méditerranée en 4 lots techniques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Marché 2025-067-AO
Titre: Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupes - Lot 1 - secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupe - Lot 1 - secteur Ouest
Informations complémentaires:
Qualification : habilitation électrique BS-BE ou équivalent
Conditions de remise des offres
Par la seule remise d'un pli le candidat confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'engagement) ainsi que tous les documents annexes prévues par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur.
Il est précisé que, conformément à l'article R. 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Les candidats doivent la transmission de leur candidature et de leur offre par voie électronique.
Conformément à l'article R. 2131-7 et suivants du Code de la Commande Publique, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique.
Toute transmission électronique peut être accompagnée de l'envoie de copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique.
Les plis et les copies de sauvegarde doivent être parvenus aux date et heure limites de réception des plis.
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre prend effet à compter :
- soit à compter de la date de prise d'effet si la date de notification est antérieure à la date de prise d'effet (si notification avant le 1er janvier 2026, le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2026).
- soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date de prise d'effet mentionnée en première page de l'acte d'engagement (si notification à partir du 1er janvier 2026, le marché prendra effet à compter de la notification).
La période initiale de l'accord-cadre est de 24 mois maximum (fin au 31/12/2027).
Le présent accord cadre pourra être reconduit, deux fois, par période de 12 mois, par tacite reconduction, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 48 mois.
Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, 120 jours avant le terme de la période annuelle en cours.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 60 points selon dispositions du règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Marché 2025-068-AO
Titre: Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupe - Lot 2 - secteur Centre
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupe - Lot 2 - secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Marché 2025-069-AO
Titre: Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupe - Lot 3 - secteur Est
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupe - Lot 3 - secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025-070-AO
Titre: Prestation de collecte, transport et évacuation des déchets divers et encombrants ménagers ramassés sur l'ensemble des groupes de THM - Lot 4 - Tout secteur
Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de collecte, transport et évacuation des déchets divers et encombrants ménagers ramassés sur l'ensemble des groupes de THM - Lot 4 - Tout secteur
Informations complémentaires:
Conditions de remise des offres
Par la seule remise d'un pli le candidat confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'engagement) ainsi que tous les documents annexes prévues par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur.
Il est précisé que, conformément à l'article R. 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Les candidats doivent la transmission de leur candidature et de leur offre par voie électronique.
Conformément à l'article R. 2131-7 et suivants du Code de la Commande Publique, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique.
Toute transmission électronique peut être accompagnée de l'envoie de copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique.
Les plis et les copies de sauvegarde doivent être parvenus aux date et heure limites de réception des plis.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix noté sur 60 points selon dispositions du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-04 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national:
27830001700029
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: 0494038574 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_XItKNQK-Q2 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_XItKNQK-Q2 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 09
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-664985 (2025-10-08)
Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
2 100 000 EUR 💰
1 850 000 EUR 💰
950 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-11-05 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 56ef94c2-a63d-430e-808e-714055fd8edd-09
Source: OJS 2025/S 214-734843 (2025-11-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
2 100 000 EUR 💰
1 850 000 EUR 💰
950 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de demande d'informations complémentaires:
au lieu de : 04/11/2025 12:00
Lire :
9/11/2025 à 16h15
Date limite de réception des offres:
au lieu de :
12 novembre 2025 à 12h00
Lire :
Lundi 17 novembre 2025 à 16h15
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-11-05 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 56ef94c2-a63d-430e-808e-714055fd8edd-09
Source: OJS 2025/S 214-734843 (2025-11-05)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 7036151.27 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 14 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 6
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
1 850 000 EUR 💰
950 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 7
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Lot n° 01 : Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupes Secteur Ouest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1977804.35 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 01
Nom et adresse du contractant
Nom: Office meridional entretien (ome)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 allée des maraichères
Résidence Héliopolis
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif@ome13.fr 📧
Téléphone: 0491 89 91 92 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1803999.92 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 02
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
Département: Agence de La Seyne sur Mer
Adresse postale: 856 avenue de Bruxelles
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: atalian.sud-est@atalianworld.com 📧
Téléphone: 04 94 11 22 58 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2294674.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 03
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 959675.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 04
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
Département: Agence de Toulon
Adresse postale: 313 avenue Joseph Louis Lambot
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Courrier électronique: oe.toulon@ortec.fr 📧
Téléphone: 04 94 14 10 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Catherine PIETRI
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 005-008779 (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 7036151.27 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 14 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 6
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
1 850 000 EUR 💰
950 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 7
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Marché 2025-067-AO
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Lot n° 01 : Prestation de nettoyage des parties communes et des abords des groupes Secteur Ouest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1977804.35 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 01 - OME
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 01
Nom et adresse du contractant
Nom: Office meridional entretien (ome)
Numéro d'enregistrement national:
Siret : 453 664 393 00029
Adresse postale: 3 allée des maraichères
Résidence Héliopolis
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif@ome13.fr 📧
Téléphone: 0491 89 91 92 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1803999.92 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 02 - ATALIAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 02
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
Siret : 399 506 641 00972
Département: Agence de La Seyne sur Mer
Adresse postale: 856 avenue de Bruxelles
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: atalian.sud-est@atalianworld.com 📧
Téléphone: 04 94 11 22 58 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2294674.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 03 - OME
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 03
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 959675.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 04 - ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT lot 04
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
Siret : 389 675 018 00144
Département: Agence de Toulon
Adresse postale: 313 avenue Joseph Louis Lambot
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Courrier électronique: oe.toulon@ortec.fr 📧
Téléphone: 04 94 14 10 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Siret : 278 300 017 00029
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Siret : 171 300 007 00019
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Catherine PIETRI
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Siret : 130 005 259 00010
Source: OJS 2026/S 005-008779 (2026-01-06)
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