Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage en appui à l’exécution du programme de travail relatif aux « Solutions Fondées sur la Nature»
Agence de l'eau Adour Garonne
Le marché a pour objet d’accompagner l’Agence de l’Eau Adour-Garonne sur la période 2025-2027 pour : - Appuyer l’équipe projet SfN de l’Agence dans l’animation et la mise en œuvre du programme de travail relatif aux SfN, - Appuyer la gouvernance du Groupe Technique SfN (GT SfN) en lien avec les instances du Comité de bassin, et animer la dynamique de travail du GT SfN, - Accompagner la mise en œ
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage en appui à l’exécution du programme de travail relatif aux « Solutions Fondées sur la Nature»
Numéro de référence: 2025-027
Brève description:
“Le marché a pour objet d’accompagner l’Agence de l’Eau Adour-Garonne sur la période 2025-2027 pour : - Appuyer l’équipe projet SfN de l’Agence dans...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Description
Identifiant interne: 2025-027
Quantité: 0 pièce
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le marché a pour objet d’accompagner l’Agence de l’Eau Adour-Garonne sur la période 2025-2027 pour : - Appuyer l’équipe projet SfN de l’Agence dans...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations objet du marché peuvent être réalisées sur l'ensemble du bassin Adour-Garonne”
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-10 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens et compétences du personnel assigné à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations objet du marché peuvent être réalisées sur l'ensemble du territoire du bassin Adour-Garonne”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 16:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 16:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 23:55:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau adour garonne
Numéro d'enregistrement national: 18310006400033
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marianne ROGER
Courrier électronique: marianne.roger@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33561363647 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Comme le prévoit l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire du marché”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS d'Aquitaine Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Département: 33
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphanie MARCON
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554625 (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage en appui à l’exécution du programme de travail relatif aux « Solutions Fondées sur la Nature»
Numéro de référence: 2025-027
Brève description:
“Le marché a pour objet d’accompagner l’Agence de l’Eau Adour-Garonne sur la période 2025-2027 pour : - Appuyer l’équipe projet SfN de l’Agence dans...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Description
Identifiant interne: 2025-027
Quantité: 0 pièce
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le marché a pour objet d’accompagner l’Agence de l’Eau Adour-Garonne sur la période 2025-2027 pour : - Appuyer l’équipe projet SfN de l’Agence dans...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations objet du marché peuvent être réalisées sur l'ensemble du bassin Adour-Garonne”
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-10 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens et compétences du personnel assigné à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations objet du marché peuvent être réalisées sur l'ensemble du territoire du bassin Adour-Garonne”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 16:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 16:30:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 23:55:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau adour garonne
Numéro d'enregistrement national: 18310006400033
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marianne ROGER
Courrier électronique: marianne.roger@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33561363647 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Comme le prévoit l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire du marché”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS d'Aquitaine Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Département: 33
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphanie MARCON
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554625 (2025-08-25)
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