PRESTATIONS D'ANIMATIONS DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES

Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique

PRESTATIONS D'ANIMATIONS DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-17 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'animations dans les espaces naturels sensibles
Brève description: PRESTATIONS D'ANIMATIONS DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Valeur estimée hors TVA: 433 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Marais du Grand Hazé
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Marais du Grand Hazé
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera valide du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés aux prestations appréciées au regard des compétences et expériences des intervenants
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens pédagogiques dédiées aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Roche d'Oëtre et Gorges de la Rouvre
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Roche d'Oëtre et Gorges de la Rouvre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Coteaux de la butte, des Champs Genets, du Mont Chauvel
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Coteaux de la butte, des Champs Genets, du Mont Chauvel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 - Coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Vaudobin
Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 - Vaudobin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Méandres de l'Orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 - Méandres de l'Orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 - Ste Eugénie
Description du marché: Lot 7 - Ste Eugénie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 - Coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Valeur estimée hors TVA: 3 700 EUR 💰
Description du marché: Lot 8 - Coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 - Prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgences du Giel
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 9 - Prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgences du Giel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 - Camp de Bierre
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 10 - Camp de Bierre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Liste et brève description des règles et critères: Moyens humains de la société
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Moyens matériels de la société
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Références de la société
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national: 22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
URL: https://www.orne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2025/S 201-688768 (2025-10-17)