<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg- Le Centre Hospitalier de Wissembourg- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de corsets sur mesure
Numéro de référence: 2025_DMNS_RB930_V2
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg- Le Centre Hospitalier de Wissembourg- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne <br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'orthèse📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Prestation d'orthèses sur mesure pour les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'orthèse📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestation d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter de Wissembourg<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestation d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier de Sainte-Catherine de Saverne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de chaque établissement bénéficiaire du marché
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 09E40718-F8E6-BE5C-E4D6415ADC011557
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 09E40736-BF1D-9E11-3B6D6A8441174E06
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-640021 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- Le Centre Hospitalier de Wissembourg
- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestation d'orthèses sur mesure pour les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS)”
Description du marché:
“Prestation d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter de Wissembourg”
Description du marché:
“Prestation d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier de Sainte-Catherine de Saverne”
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25002840
Titre: Prestation De Corsets Sur Mesure
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national: 1715318-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue De La Redoute
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: strasbourg@proteor.com📧
Téléphone: 07 64 24 29 18📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1715318-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1715318-1-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EF8747A6-C546-4933-5CF34ECAAA8FAC9C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EF8747F5-E6E8-013E-655675BDBE7B102D
Source: OJS 2026/S 008-019456 (2026-01-12)
Avis d'attribution de marché (2026-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1715318-2-1-1
Numéro d'enregistrement national: 1715318-2-2-1
Numéro d'enregistrement national: 1715318-2-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9CB20EB5-E684-0FD0-EEA43F5E06F88FB7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9CB20ED3-EEAD-5E7A-867650493E2596DD
Source: OJS 2026/S 029-098433 (2026-02-09)