Préparation et livraison de repas en liaison froide
Mairie de Cornebarrieu
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
La présente consultation a pour objet la confection, le conditionnement et la livraison de repas en liaison froide pour les différents sites de restauration de la commune de Cornebarrieu.
Le délai de réception des offres était de 2025-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Commune de cornebarrieu
Code postal: 31700
Ville: Cornebarrieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
“Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cornebarrieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-09 14:00:00 📅
Lieu:
“Cornebarrieu”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre sur les 3 derniers exercices”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cornebarrieu
Numéro d'enregistrement national: 65926
Adresse postale: 9, avenue de Versailles
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TOPPAN Alain
Courrier électronique: mairie@cornebarrieu.fr 📧
Téléphone: 0562134303 📞
URL: http://www.cornebarrieu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626208 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626208 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D5EE58BF-060C-AFAF-3F85CE5EE61713FB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-221748 (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Commune de cornebarrieu
Code postal: 31700
Ville: Cornebarrieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
“Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cornebarrieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-09 14:00:00 📅
Lieu:
“Cornebarrieu”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre sur les 3 derniers exercices”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cornebarrieu
Numéro d'enregistrement national: 65926
Adresse postale: 9, avenue de Versailles
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TOPPAN Alain
Courrier électronique: mairie@cornebarrieu.fr 📧
Téléphone: 0562134303 📞
URL: http://www.cornebarrieu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626208 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626208 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D5EE58BF-060C-AFAF-3F85CE5EE61713FB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-221748 (2025-04-03)
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