POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Le marché POLMAR 2 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, la location des véhicules et matériels suivants : bungalows chantier, clôtures, portes, portails, véhicules lourds avec conducteurs, grues, semi-remorques, bateaux avec pilotes, machines de plage. Chacune de ces prestations de location fait l’objet d’un lot, avec également un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité Sud : Occitanie, PACA, Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de camions avec chauffeur
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de camions avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
Adresse postale: Marseille
16 RUE ANTOINE ZATTARA
Code postal: 13003
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - PACA
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique dont 10 % valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - Corse
Description du marché:
Code postal: 20244
Ville: Corse
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 69
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de bungalows, tentes gonflables de chantier, conteneurs et mobiliers - Occitanie
Description du marché:
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - PACA
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - Corse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Adresse postale: Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Description du marché: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Adresse postale: 16 RUE ANTOINE Zattara
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Description du marché: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Description du marché: Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Description du marché: Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Description du marché: Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Ville: corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Occitanie
Description du marché:
Ville: Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Description du marché: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Description du marché: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Description du marché: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Description du marché: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Description du marché: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Description du marché: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Description du marché: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Adresse postale: Corse
Ville: Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Description du marché: Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Description du marché: Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Description du marché: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Description du marché: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 16 Rue Antoine Zattara
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Prestation de Services
Base juridique: Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au RC
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont précisés dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: Marseille
Code postal: 13003
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Paca dreal /sapr/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 88 22 61 21 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 04 91 81 13 87 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Marseille
Code postal: 13003
Point de contact: Paca dreal /sapr/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 88 22 61 21 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-510996 (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
Numéro de référence:
DREALPACA-25-004
Brève description:
Le marché POLMAR 2 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, la location des véhicules et matériels suivants : bungalows chantier, clôtures, portes, portails, véhicules lourds avec conducteurs, grues, semi-remorques, bateaux avec pilotes, machines de plage. Chacune de ces prestations de location fait l’objet d’un lot, avec également un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité Sud : Occitanie, PACA, Corse.
Afficher plus
Produits/services: Location de camions avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
DREALPACA-25-004
Adresse postale: Marseille
16 RUE ANTOINE ZATTARA
Code postal: 13003
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - PACA
Description du marché:
Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - PACA
Ville: Marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique dont 10 % valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - Corse
Description du marché:
Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - Corse
Adresse postale: Corse
Code postal: 20244
Ville: Corse
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 69
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Location et livraison de bungalows, tentes gonflables de chantier, conteneurs et mobiliers - Occitanie
Description du marché:
Location et livraison de bungalows, tentes gonflables de chantier, conteneurs et mobiliers - Occitanie
Adresse postale: Montpellier
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - PACA
Description du marché:
Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - Corse
Description du marché:
Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Adresse postale: Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Description du marché: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Adresse postale: 16 RUE ANTOINE Zattara
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Description du marché: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Description du marché: Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Description du marché: Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Description du marché: Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Ville: corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Occitanie
Description du marché:
Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Occitanie
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Description du marché: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Description du marché: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Description du marché: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Description du marché: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Description du marché: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Description du marché: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Description du marché: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Adresse postale: Corse
Ville: Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Description du marché: Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Description du marché: Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Description du marché: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Description du marché: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Description du marché: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie
Description du marché:
Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA
Description du marché:
Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Description du marché:
Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Adresse postale: corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
Description
Adresse postale: 16 Rue Antoine Zattara
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Prestation de Services
Base juridique: Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au RC
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont précisés dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
13000638000013
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: Marseille
Code postal: 13003
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Paca dreal /sapr/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 88 22 61 21 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 04 91 81 13 87 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
13000638000013
Adresse postale: Marseille
Code postal: 13003
Point de contact: Paca dreal /sapr/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 88 22 61 21 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-510996 (2025-08-04)
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