Plateforme de compostage des Quatre Vents : Transport et compostage des boues de station d'épuration / compostage des déchets alimentaires
Communauté d'agglomération Bourges Plus
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-28 | Avis de marché |
| 2025-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plateforme de compostage des Quatre Vents : Transport et compostage des boues de station d'épuration / compostage des déchets alimentaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de compostage 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Plateforme de compostage des Quatre Vents - Bourges
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourges
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-05 14:00:00 📅
Lieu: Bourges
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Formulaire Dc2
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Bourges Plus
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch Cs 20321
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente
Courrier électronique: commandepublique@agglo-bourgesplus.fr 📧
Téléphone: 0248485858 📞
URL: http://www.agglo-bourgesplus.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1687259 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1687259 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-496260 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plateforme de compostage des Quatre Vents : Transport et compostage des boues de station d'épuration / compostage des déchets alimentaires
Numéro de référence:
2025F005
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de compostage 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1687259
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Plateforme de compostage des Quatre Vents - Bourges
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourges
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-05 14:00:00 📅
Lieu: Bourges
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
L'attestation sur l'honneur dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner obligatoire et général prévu par l'article 2141-1 à 2141-5 du code de la commande publique (à fournir uniquement si le candidat n'utilise pas le formulaire Dc1 avec la case F1 "Exclusions de la procédure" cochée)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères: Formulaire Dc2
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Compétences du prestataire en matière de compostage de boues d'épuration (compost normé Nf U 44-095) et de biodéchets alimentaires (compost normé Nfu44051), étayées par des références de prestations similaires ces 3 dernières années (principaux services, montants, date, bénéficiaire public ou privé, attestions du bénéficiaire ou à défaut déclaration de l'entreprise), et moyens associés (personnel technique, personnel d'encadrement)
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/>Budget de l'agglomération de Bourges Plus
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Bourges Plus
Numéro d'enregistrement national:
65351
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch Cs 20321
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente
Courrier électronique: commandepublique@agglo-bourgesplus.fr 📧
Téléphone: 0248485858 📞
URL: http://www.agglo-bourgesplus.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1687259 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1687259 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
2337BC7A-BE24-1075-CF7CA306EA9BEF3B
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-496260 (2025-07-28)
Avis d'attribution de marché (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 📅
Titre: Plateforme de compostage des Quatre Vents : Transport et compostage des boues de station d'épuration / compostage des déchets alimentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 172 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez organique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 Av Jean Jaures
Code postal: 78440
Commune postale: Gargenville
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.organique.rv.fr@suez.com 📧
Téléphone: 0677956833 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 496260-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 223-765434 (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025-0151
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 📅
Titre: Plateforme de compostage des Quatre Vents : Transport et compostage des boues de station d'épuration / compostage des déchets alimentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 172 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez organique
Numéro d'enregistrement national:
1687259-1-0-1
Adresse postale: 38 Av Jean Jaures
Code postal: 78440
Commune postale: Gargenville
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.organique.rv.fr@suez.com 📧
Téléphone: 0677956833 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 496260-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
B6511526-981D-D402-D6D0801F4EB39ED9
Organe de révision
B6511515-FB4A-BA10-559A051A5DB30961
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B651153C-D613-B60B-C04A518B60E8C2A0
Source: OJS 2025/S 223-765434 (2025-11-17)
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