PHASE CANDIDATURE - FOURNITURES, SERVICES DE MAINTENANCE ET PRESTATIONS POUR LA PRODUCTION D'AIR POUR TRAMWAY L1 (TRAMWAY)

Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PHASE CANDIDATURE - FOURNITURES, SERVICES DE MAINTENANCE ET PRESTATIONS POUR LA PRODUCTION D'AIR POUR TRAMWAY L1 (TRAMWAY)
Brève description:
“PHASE CANDIDATURE - FOURNITURES, SERVICES DE MAINTENANCE ET PRESTATIONS POUR LA PRODUCTION D'AIR POUR TRAMWAY L1 (TRAMWAY)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Description
Identifiant interne: 25104
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“PHASE CANDIDATURE - FOURNITURES, SERVICES DE MAINTENANCE ET PRESTATIONS POUR LA PRODUCTION D'AIR POUR TRAMWAY L1 (TRAMWAY)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“voir pièces du marché”
Code postal: 06000
Ville: nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 2...”    Afficher plus
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 2...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance et prestations pour la production d'air pour Tramway L1 (tramway). Il fait suite...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable. Le...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L’accord-cadre a pour objet d’établir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée de validité. Les marchés subséquents étant...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les modalités de paiement sont précisés dans le marché”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“voir les pièces du marché”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Adresse postale: RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ivan.zizic@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“forme : accord-cadre à marché subséquent procédure : procédure avec négociation”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national: 171 300 007 00019
Code postal: 13000
Commune postale: Marseille
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat : 1. Le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative) peut...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-465436 (2025-07-15)