Le marché est un accord cadre à bons de commande permettant un approvisionnement de la ville d'Hyères en pièces détachées d'origine constructeur ou génériques, neuves et d'occasions, et accessoires, en fonction des besoins du Parc automobile de la Ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: PARC AUTO - Fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules_ Accords-cadres à bons de commandes
Numéro de référence: AOO0524
Brève description:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande permettant un approvisionnement de la ville d'Hyères en pièces détachées d'origine constructeur ou...”
Brève description
Le marché est un accord cadre à bons de commande permettant un approvisionnement de la ville d'Hyères en pièces détachées d'origine constructeur ou génériques, neuves et d'occasions, et accessoires, en fonction des besoins du Parc automobile de la Ville.
1️⃣
Description du marché:
“Le marché porte notamment sur la fourniture d'essuie-glaces, de filtres (huile, air, carburant, habitacle, etc.), de suspension, accessoires divers, de...”
Description du marché
Le marché porte notamment sur la fourniture d'essuie-glaces, de filtres (huile, air, carburant, habitacle, etc.), de suspension, accessoires divers, de climatisation (compresseur, évaporateur, etc), d'amortisseur, d'éclairage, etc.
Les fournitures neuves proposées devront correspondre à une qualité « première, montes/pièces d'origines » ou de qualité équivalente. Les certificats d'homologation et/ou attestations de conformité pourront être demandés, le cas échéant.
Les pièces reconditionnées devront répondre aux exigences de l'article L 541-1-1 du Code de l'environnement en termes de réutilisation et en termes de recyclage.
Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville.
Les pièces reconditionnées devront répondre aux mêmes normes et spécifications techniques que les produits neufs.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an.
Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans le périmètre de la commune d'Hyères”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3...”
Description des options
Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le marché porte notamment sur la fourniture de groupe moteur (alternateur, démarreur, etc.), de pièces carrosserie, d'éclairage (phare AVG, feu ARG, etc.),...”
Description du marché
Le marché porte notamment sur la fourniture de groupe moteur (alternateur, démarreur, etc.), de pièces carrosserie, d'éclairage (phare AVG, feu ARG, etc.), pièces de carrosserie, etc.
Les pièces détachées d'occasion devront répondre aux exigences de l'article L 541-1-1 du Code de l'environnement en termes de réemploi, définit comme étant : « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus ».
Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville.
Les pièces détachées d'occasion devront répondre aux mêmes normes et spécifications techniques que les produits neufs.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an.
Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées d'après la grille de notation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures de batteries pour véhicules automobiles la mieux adaptée à une utilisation urbaine des...”
Description du marché
Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures de batteries pour véhicules automobiles la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville.
Les fournitures neuves proposées devront correspondre à une qualité « première, montes/pièces d'origines » ou de qualité équivalente. Les certificats d'homologation et/ou attestations de conformité pourront être demandés, le cas échéant.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures de pneus pour véhicules automobiles la mieux adaptée à une utilisation urbaine des...”
Description du marché
Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures de pneus pour véhicules automobiles la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville.
Les fournitures neuves proposées devront correspondre à une qualité « première, montes/pièces d’origines » ou de qualité équivalente. Les certificats d’homologation et/ou attestations de conformité pourront être demandés, le cas échéant.
Le titulaire devra également proposer des modèles de pneus rechapés tel que définit dans la règlement n°30 et 54 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE/ONU) _ Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des pneumatiques pour utilitaires et leurs remorques.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3...”
Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an.
Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les offres initiales par mail ne sont pas acceptées
les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: https://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-744244 (2025-11-07)
Avis de marché (2025-11-27) Objet Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-09 📅
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-31 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 08:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date...”
Texte
Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date d'ouverture : au lieu du : 11/12/2025 - lire : 05/01/2026
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Texte:
“Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date...”
Texte
Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date d'ouverture : au lieu du : 11/12/2025 - lire : 05/01/2026
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Texte:
“Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date...”
Texte
Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date d'ouverture : au lieu du : 11/12/2025 - lire : 05/01/2026
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Texte:
“Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date...”
Texte
Date de début du marché : au lieu du : 19/01/2026 - Lire : 09/02/2026
Date limite de réception des offres : au lieu du : 10/12/2025 - Lire : 31/12/2025
Date d'ouverture : au lieu du : 11/12/2025 - lire : 05/01/2026
“Modification de la date limite de remise des offres, de la date d'ouverture des plis et de la date de début du marché (suite à la modification du DCE).”
Source: OJS 2025/S 231-795789 (2025-11-27)