Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire
INSA CVL
Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.
Qui ?- • INSA CVL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'enseignement spécialisé 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Campus de Blois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Adresse postale: INSA - Campus de Blois
3 rue de la Chocolaterie
Code postal: 41034
Ville: Blois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 50 points. Les critères et sous critères sont détaillés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Campus de Bourges
Description du marché:
Adresse postale: INSA CVL - Campus de Bourges
88 boulevard Lahitolle
Code postal: 18022
Ville: Bourges
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 50 points. Les critères et sous critères figurent au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-18 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les conditions de participations figurent au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les conditions de participation figurent au règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Insa cvl
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 18022
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daf@insa-cvl.fr 📧
Téléphone: 0248484000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-128006 (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire
Numéro de référence:
2025-01
Brève description:
Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement spécialisé 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Campus de Blois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent lot concerne la prestation d'organisation du test linguistique TOEIC® pour des
étudiants de l'INSA CVL pour le campus de Blois.
A titre d'information, les sessions de test TOEIC sont généralement passées en novembre-décembre (plutôt les étudiants de 5e année, avant leur départ en stage) et en mars pour les étudiants de 4e année
(avant leur départ en stage également).
Ces tests seront passés sur place, sur papier et/ou sur ordinateur ou à distance.
Afficher plus
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La durée totale de l'accord-cadre est, en cas de reconductions successives, de 48 mois.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 140 000Euros HT maximum pour la durée totale du lot (reconductions éventuelles incluses) (soit 35 000 Euros HT par an).
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Code postal: 41034
Ville: Blois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 50 points. Les critères et sous critères sont détaillés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Campus de Bourges
Description du marché:
Le présent lot concerne la prestation d?organisation du test linguistique TOEIC® pour des
étudiants de l?INSA CVL pour le campus de Bourges.
A titre d'information, les sessions de test TOEIC sont généralement passées en novembre-décembre
(plutôt les étudiants de 5e année, avant leur départ en stage) et en mars pour les étudiants de 4e année
(avant leur départ en stage également).
Ces tests seront passés sur place, sur papier et/ou sur ordinateur ou à distance.
Afficher plus
Code postal: 18022
Ville: Bourges
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 50 points. Les critères et sous critères figurent au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-18 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les conditions de participations figurent au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Une qualification/un agrément pour réaliser des tests et certifications TOEIC est exigé dans les conditions figurant au règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les conditions de participation figurent au règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Insa cvl
Numéro d'enregistrement national:
13001833600011
Code postal: 18022
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daf@insa-cvl.fr 📧
Téléphone: 0248484000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 2 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
• Référé précontractuel, selon les modalités de l'article L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative (CJA).
• Recours au référé contractuel selon les modalités de l'article L551-13 du CJA et suivants dans les délais prévus au R551-7 du CJA.
• Recours pour excès de pouvoir selon les modalités de l'article R421-1 du CJA sous 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
• Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat en référence à la jurisprudence « Tarn et Garonne » sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-128006 (2025-02-24)
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