Avis de marché (2025-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire
Numéro de référence: 2025-01
Brève description:
“Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l'INSA Centre Val de Loire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement spécialisé📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la prestation d'organisation du test linguistique TOEIC® pour des
étudiants de l'INSA CVL pour le campus de Blois.
A titre...”
Description du marché
Le présent lot concerne la prestation d'organisation du test linguistique TOEIC® pour des
étudiants de l'INSA CVL pour le campus de Blois.
A titre d'information, les sessions de test TOEIC sont généralement passées en novembre-décembre (plutôt les étudiants de 5e année, avant leur départ en stage) et en mars pour les étudiants de 4e année
(avant leur départ en stage également).
Ces tests seront passés sur place, sur papier et/ou sur ordinateur ou à distance.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La durée totale de l'accord-cadre est, en cas de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La durée totale de l'accord-cadre est, en cas de reconductions successives, de 48 mois.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 140 000Euros HT maximum pour la durée totale du lot (reconductions éventuelles incluses) (soit 35 000 Euros HT par an).
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Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 50 points.
Les critères et sous critères sont détaillés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la prestation d?organisation du test linguistique TOEIC® pour des
étudiants de l?INSA CVL pour le campus de Bourges.
A titre...”
Description du marché
Le présent lot concerne la prestation d?organisation du test linguistique TOEIC® pour des
étudiants de l?INSA CVL pour le campus de Bourges.
A titre d'information, les sessions de test TOEIC sont généralement passées en novembre-décembre
(plutôt les étudiants de 5e année, avant leur départ en stage) et en mars pour les étudiants de 4e année
(avant leur départ en stage également).
Ces tests seront passés sur place, sur papier et/ou sur ordinateur ou à distance.
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Lieu d'exécution: Cher🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 50 points.
Les critères et sous critères figurent au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participations figurent au règlement de la consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une qualification/un agrément pour réaliser des tests et certifications TOEIC est exigé dans les conditions figurant au règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participations figurent au règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 2 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex 1
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 2 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex 1
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 2 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex 1
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“• Référé précontractuel, selon les modalités de l'article L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative (CJA).
• Recours au référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
• Référé précontractuel, selon les modalités de l'article L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative (CJA).
• Recours au référé contractuel selon les modalités de l'article L551-13 du CJA et suivants dans les délais prévus au R551-7 du CJA.
• Recours pour excès de pouvoir selon les modalités de l'article R421-1 du CJA sous 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
• Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat en référence à la jurisprudence « Tarn et Garonne » sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 040-128006 (2025-02-24)