Organisation de voyages à forfait pour les bénéficiaires du Comité d'Action Sociale, agents territoriaux de la Ville de Marseille, du CCAS et de l'INSEAMM, durant l'année 2026 et 2027
CAS MARSEILLE
Organisation de voyages à forfait pour les bénéficiaires du Comité d'Action Sociale, agents territoriaux de la Ville de Marseille, du CCAS et de l'INSEAMM, durant l'année 2026 et 2027
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait pour les bénéficiaires du Comité d'Action Sociale, agents territoriaux de la Ville de Marseille, du CCAS et de l'INSEAMM, durant l'année 2026 et 2027
Brève description:
Produits/services: Organisation de voyages à forfait 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit au JAPON Durée: 15J/12N
Description du marché: Circuit au JAPON Durée: 15J/12N
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Code postal: 13002
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit + extension balnéaire au Sri Lanka - Durée : 12J/10N
Description du marché: Circuit + extension balnéaire au Sri Lanka - Durée : 12J/10N
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit + extension balnéaire au Mexique - Durée : 12J/10 N
Description du marché: Circuit + extension balnéaire au Mexique - Durée : 12J/10 N
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit Pays Baltes - Durée : 8J/7N
Description du marché: Circuit Pays Baltes - Durée : 8J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour-club au Monténégro - Durée : 8J/7N
Description du marché: Séjour-club au Monténégro - Durée : 8J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Miami-mini croisière BAHAMAS -Durée 9J/7N
Description du marché: Miami-mini croisière BAHAMAS -Durée 9J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour-club à l'Ile Maurice - Durée : 9J/7N
Description du marché: Séjour-club à l'Ile Maurice - Durée : 9J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché de Noël à Cracovie- Durée : 4J/3N
Description du marché: Marché de Noël à Cracovie- Durée : 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fête des Lumières BERLIN - Durée : 4J/3N
Description du marché: Fête des Lumières BERLIN - Durée : 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: City BreaK à Istanbul - Durée 4J/3N
Description du marché: City BreaK à Istanbul - Durée 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barcelone-Formule 1 -Durée 3J/2N
Description du marché: Barcelone-Formule 1 -Durée 3J/2N
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Barcelone FOOTBALL et FLAMENCO Durée 3J/2N
Description du marché: Barcelone FOOTBALL et FLAMENCO Durée 3J/2N
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Journée en catamaran à PALAVAS -Durée 1 jour
Description du marché: Journée en catamaran à PALAVAS -Durée 1 jour
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini croisière en méditerranée -Durée 4J/3N
Description du marché: Mini croisière en méditerranée -Durée 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAS Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfreddi@cas-marseille.fr 📧
Téléphone: 0491553982 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://cas-marseille.local-trust.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://cas-marseille.local-trust.com/entreprise 🌏
URL de participation: https://cas-marseille.local-trust.com/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Joseph AUTRAN
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-152942 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait pour les bénéficiaires du Comité d'Action Sociale, agents territoriaux de la Ville de Marseille, du CCAS et de l'INSEAMM, durant l'année 2026 et 2027
Brève description:
Organisation de voyages à forfait pour les bénéficiaires du Comité d'Action Sociale, agents territoriaux de la Ville de Marseille, du CCAS et de l'INSEAMM, durant l'année 2026 et 2027
Type de contrat: Services
Produits/services: Organisation de voyages à forfait 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Circuit au JAPON Durée: 15J/12N
Description du marché: Circuit au JAPON Durée: 15J/12N
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Code postal: 13002
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Circuit + extension balnéaire au Sri Lanka - Durée : 12J/10N
Description du marché: Circuit + extension balnéaire au Sri Lanka - Durée : 12J/10N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Circuit + extension balnéaire au Mexique - Durée : 12J/10 N
Description du marché: Circuit + extension balnéaire au Mexique - Durée : 12J/10 N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Circuit Pays Baltes - Durée : 8J/7N
Description du marché: Circuit Pays Baltes - Durée : 8J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Séjour-club au Monténégro - Durée : 8J/7N
Description du marché: Séjour-club au Monténégro - Durée : 8J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Miami-mini croisière BAHAMAS -Durée 9J/7N
Description du marché: Miami-mini croisière BAHAMAS -Durée 9J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Séjour-club à l'Ile Maurice - Durée : 9J/7N
Description du marché: Séjour-club à l'Ile Maurice - Durée : 9J/7N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Marché de Noël à Cracovie- Durée : 4J/3N
Description du marché: Marché de Noël à Cracovie- Durée : 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Fête des Lumières BERLIN - Durée : 4J/3N
Description du marché: Fête des Lumières BERLIN - Durée : 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
010
Titre: City BreaK à Istanbul - Durée 4J/3N
Description du marché: City BreaK à Istanbul - Durée 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
011
Titre: Barcelone-Formule 1 -Durée 3J/2N
Description du marché: Barcelone-Formule 1 -Durée 3J/2N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
012
Titre: Barcelone FOOTBALL et FLAMENCO Durée 3J/2N
Description du marché: Barcelone FOOTBALL et FLAMENCO Durée 3J/2N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
013
Titre: Journée en catamaran à PALAVAS -Durée 1 jour
Description du marché: Journée en catamaran à PALAVAS -Durée 1 jour
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
014
Titre: Mini croisière en méditerranée -Durée 4J/3N
Description du marché: Mini croisière en méditerranée -Durée 4J/3N
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAS Marseille
Numéro d'enregistrement national:
39872366800024
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfreddi@cas-marseille.fr 📧
Téléphone: 0491553982 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://cas-marseille.local-trust.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://cas-marseille.local-trust.com/entreprise 🌏
URL de participation: https://cas-marseille.local-trust.com/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre mono attributaire pour chacun des lots.
Les quantités minimales et maximales sont indiquées dans les documents de la consultation.
Le présent marché public débute à sa notification et prendra fin le 30 avril 2027.
L'immatriculation ATOUT France est exigée.
Les variantes ne sont pas autorisées.
L'acheteur public se réserve le droit de recourir dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, lors de l'exécution du marché et selon ses besoins, à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de marchés de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph AUTRAN
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ;
- Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-152942 (2025-03-06)
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