Organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » - Eté et Automne 2025-2026-.
Ville de Nancy
La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéiens de 6 à 17 ans révolus. Ce dispositif s’inscrit dans le plan « Vacances apprenantes » du Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, qui a pour objectif d’offrir à une diversité de public un espace éducatif complémentaire à l’école, de découverte et de sociabilité. Les modules de renforcement des apprentissages sont fondés sur des actions pédagogiques visant à faire connaître aux mineurs de nouveaux environnements et modes de vie, de nouvelles pratiques et personnes, et à leur permettre de développer, dans le respect de l’altérité, des savoir-faire et savoir-être qui les aideront à se construire comme citoyens actifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement › Services scolaires divers
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-06 | Avis de marché |
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » - Eté et Automne 2025-2026-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours dans le Grand Est
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Séjours dans le Grand Est
Produits/services: Services scolaires divers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours national (hors Corse et Grand Est)
Description du marché: Séjours national (hors Corse et Grand Est)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours en Corse et à l'étranger
Description du marché: Séjours en Corse et à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Stanislas
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ludovic.lang@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383853000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34676 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34676 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-089281 (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » - Eté et Automne 2025-2026-.
Numéro de référence:
VDN_2024_040_NJ
Brève description:
La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéiens de 6 à 17 ans révolus.
Ce dispositif s’inscrit dans le plan « Vacances apprenantes » du Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, qui a pour objectif d’offrir à une diversité de public un espace éducatif complémentaire à l’école, de découverte et de sociabilité. Les modules de renforcement des apprentissages sont fondés sur des actions pédagogiques visant à faire connaître aux mineurs de nouveaux environnements et modes de vie, de nouvelles pratiques et personnes, et à leur permettre de développer, dans le respect de l’altérité, des savoir-faire et savoir-être qui les aideront à se construire comme citoyens actifs.
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Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Séjours dans le Grand Est
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Séjours dans le Grand Est
Produits/services: Services scolaires divers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Il s'agit d'un marché renouvelable tacitement, trois fois.
La durée totale du marché ne pourra pas excéder 48 mois.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Séjours national (hors Corse et Grand Est)
Description du marché: Séjours national (hors Corse et Grand Est)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Séjours en Corse et à l'étranger
Description du marché: Séjours en Corse et à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
epo-notice
Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
21540395700016
Adresse postale: Place Stanislas
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ludovic.lang@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383853000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34676 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34676 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ce marché donne lieu à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Chaque marché subséquent est un marché ordinaire à Prix Global et Forfaitaire, sauf mention contraire dans ledit marché subséquent.
Chaque accord-cadre est attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques.
Ce marché fait partie des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés selon les dispositions des articles L.2123-1 3° du code de la commande publique.
Le présent marché est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de la date de notification avec possibilité d’une reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois conformément aux dispositions de l’article L.2125-1 1° du code de la commande publique.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-089281 (2025-02-06)
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la date limite de remise des plis
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 14667ee1-0a32-4d89-94f4-1302ea6f7adf-01
Source: OJS 2025/S 043-139288 (2025-02-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la date limite de remise des plis
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
Autres informations complémentaires
Absence d'un document au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), rajouté audit DCE
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 14667ee1-0a32-4d89-94f4-1302ea6f7adf-01
Source: OJS 2025/S 043-139288 (2025-02-28)
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