La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéiens de 6 à 17 ans révolus. Ce dispositif s’inscrit dans le plan « Vacances apprenantes » du Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, qui a pour objectif d’offrir à une diversité de public un espace éducatif complémentaire à l’école, de découverte et de sociabilité. Les modules de renforcement des apprentissages sont fondés sur des actions pédagogiques visant à faire connaître aux mineurs de nouveaux environnements et modes de vie, de nouvelles pratiques et personnes, et à leur permettre de développer, dans le respect de l’altérité, des savoir-faire et savoir-être qui les aideront à se construire comme citoyens actifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.
Avis de marché (2025-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » - Eté et Automne 2025-2026-.
Numéro de référence: VDN_2024_040_NJ
Brève description:
“La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et...”
Brève description
La présente consultation concerne l’organisation de séjours labellisés dans le cadre du dispositif « Colos apprenantes » pour les étés & automnes 2025 et 2026 pour des enfants et des jeunes nancéiens de 6 à 17 ans révolus.
Ce dispositif s’inscrit dans le plan « Vacances apprenantes » du Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, qui a pour objectif d’offrir à une diversité de public un espace éducatif complémentaire à l’école, de découverte et de sociabilité. Les modules de renforcement des apprentissages sont fondés sur des actions pédagogiques visant à faire connaître aux mineurs de nouveaux environnements et modes de vie, de nouvelles pratiques et personnes, et à leur permettre de développer, dans le respect de l’altérité, des savoir-faire et savoir-être qui les aideront à se construire comme citoyens actifs.
1️⃣
Description du marché:
“Séjours dans le Grand Est”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Séjours national (hors Corse et Grand Est)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Séjours en Corse et à l'étranger” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de la Consultation (RC)”
“Ce marché donne lieu à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives...”
Ce marché donne lieu à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Chaque marché subséquent est un marché ordinaire à Prix Global et Forfaitaire, sauf mention contraire dans ledit marché subséquent.
Chaque accord-cadre est attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques.
Ce marché fait partie des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés selon les dispositions des articles L.2123-1 3° du code de la commande publique.
Le présent marché est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de la date de notification avec possibilité d’une reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois conformément aux dispositions de l’article L.2125-1 1° du code de la commande publique.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 028-089281 (2025-02-06)
Avis de marché (2025-02-28) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de la date limite de remise des plis”
Texte:
“Changement de la date limite de remise des plis”
Texte:
“Changement de la date limite de remise des plis” Autres informations complémentaires
“Absence d'un document au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), rajouté audit DCE”
Source: OJS 2025/S 043-139288 (2025-02-28)