NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES D'ÉCOLES ET DE BÂTIMENTS COMMUNAUX EN 2 LOTS SUR 4 ANS.
Commune de Brignoles
Les prestations sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition ci-dessous : - Lot n° 1 : Ecoles : Montant maximum annuel de dépenses : 350 000 Euros HT - Lot n° 2 : Bâtiments communaux : Montant maximum annuel de dépenses : 55 000 Euros HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DLTS
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-17 | Avis de marché |
| 2025-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES D'ÉCOLES ET DE BÂTIMENTS COMMUNAUX EN 2 LOTS SUR 4 ANS.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Écoles
Description du marché: Nettoyages des locaux et des vitres d'écoles
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Code postal: 83170
Ville: Brignoles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Critère de qualité (pondération): 0.6
Prix ✅
Prix (pondération): 0.4
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Bâtiments communaux
Description du marché: Nettoyage des locaux et vitres des bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Brignoles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: MAIRIE 9 Place Carami - 83177 Brignoles Cedex
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: 0494862217 📞
URL: https://www.brignoles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-395222 (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES D'ÉCOLES ET DE BÂTIMENTS COMMUNAUX EN 2 LOTS SUR 4 ANS.
Brève description:
Les prestations sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition ci-dessous :
- Lot n° 1 : Ecoles : Montant maximum annuel de dépenses : 350 000 Euros HT
- Lot n° 2 : Bâtiments communaux : Montant maximum annuel de dépenses : 55 000 Euros HT
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Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Écoles
Description du marché: Nettoyages des locaux et des vitres d'écoles
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Code postal: 83170
Ville: Brignoles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Critère de qualité (pondération): 0.6
Prix ✅
Prix (pondération): 0.4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Bâtiments communaux
Description du marché: Nettoyage des locaux et vitres des bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Brignoles
Numéro d'enregistrement national:
21830023400018
Adresse postale: MAIRIE 9 Place Carami - 83177 Brignoles Cedex
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: 0494862217 📞
URL: https://www.brignoles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'Offres Ouvert passé dans le cadre des dispositions des articles L.2124-2 - R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4
du code de justice administrative.
- Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site
internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-395222 (2025-06-17)
Avis d'attribution de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 620 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 620 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Lot n°1 Ecoles
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dlts
Nom et adresse du contractant
Nom: Dlts
Numéro d'enregistrement national:
Département: 83
Adresse postale: ZAC ST HERMENTAIRE 260 AV DE L EUROPE
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 220-758027 (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 620 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 620 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
46-1/2025
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Lot n°1 Ecoles
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DLTS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dlts
Nom et adresse du contractant
Nom: Dlts
Numéro d'enregistrement national:
34303578800045
Département: 83
Adresse postale: ZAC ST HERMENTAIRE 260 AV DE L EUROPE
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2025/S 220-758027 (2025-11-13)
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