Avis de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des équipements communautaires et municipaux
Numéro de référence: 202503A
Brève description:
“Nettoyage et maintien en parfait état de propreté et d'hygiène d'équipements sportifs, culturels et administratifs.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des Gymnases communautaires de la CA Meuse Grand Sud”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des Gymnases municipaux de Bar-le-Duc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage Espace sainte Catherine - Archives - Cimetière - SSDA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage du marché couvert de Bar-le-Duc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des équipements du CIAS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des équipements Culturels communautaires de la CA Meuse Grand Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Nettoyage de la salle de spectacles La Barroise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des vitres des équipements communautaires et municipaux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
“Visite obligatoire pour tous les lots- Article 5.4 du RC” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d‘introduction des recours :
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 et du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d‘introduction des recours :
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 et du code de justice administrative).
- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
- Référé contractuel : dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L.551-13 du code de justice administrative).
- Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du pouvoir adjudicateur (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-341242 (2025-05-23)
Avis de marché (2025-09-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des équipements communautaires et municipaux- Relance lots 1, 2, 6, 7.
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Avis d'attribution de marché (2025-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 140167.86 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 (60%) Valeur technique de l’offre,
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 1 (60%) Valeur technique de l'offre,
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202503A
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46959.57 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg proprete
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 00112
Code postal: 10600
Commune postale: La chapelle saint luc
Région: Aube🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52961.69 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 15506.85 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24739.75 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 237-815342 (2025-12-05)