Nettoyage des équipements communautaires et municipaux

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE

Nettoyage et maintien en parfait état de propreté et d'hygiène d'équipements sportifs, culturels et administratifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-23 Avis de marché
2025-09-02 Avis de marché
2025-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des équipements communautaires et municipaux
Numéro de référence: 202503A
Brève description:
Nettoyage et maintien en parfait état de propreté et d'hygiène d'équipements sportifs, culturels et administratifs.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 202503A01
Titre: Lot 1 - Gymnases communautaires de la CA Meuse Grand Sud
Description du marché: Nettoyage des Gymnases communautaires de la CA Meuse Grand Sud
Ville: Tronville en Barrois
Ligny en Barrois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 202503A02
Titre: Lot 2 - Gymnases municipaux de Bar-le-Duc
Description du marché: Nettoyage des Gymnases municipaux de Bar-le-Duc
Ville: Bar-le-Duc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 202503A03
Titre: Lot 3 - Espace sainte Catherine - Archives - Cimetière - SSDA
Description du marché: Nettoyage Espace sainte Catherine - Archives - Cimetière - SSDA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 202503A04
Titre: Lot 4 - Marché couvert de Bar-le-Duc
Description du marché: Nettoyage du marché couvert de Bar-le-Duc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 202503A05
Titre: Lot 5 - Equipements CIAS
Description du marché: Nettoyage des équipements du CIAS
Ville: Ligny-en-Barrois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 202503A06
Titre: Lot 6 - Equipements Culturels communautaires de la CA Meuse Grand Sud
Description du marché: Nettoyage des équipements Culturels communautaires de la CA Meuse Grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 202503A07
Titre: Lot 7 - La Barroise
Description du marché: Nettoyage de la salle de spectacles La Barroise
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 202503A08
Titre: Lot 8 - Vitrerie
Description du marché: Nettoyage des vitres des équipements communautaires et municipaux
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Code postal: 55000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration bar le duc sud meuse
Numéro d'enregistrement national: 20003302500012
Adresse postale: 12 Rue Lapique - BP 60559
Code postal: 55012
Commune postale: Bar le duc cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@barleduc.fr 📧
Téléphone: +33329795631 📞
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_buGB7QRDHB 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite obligatoire pour tous les lots- Article 5.4 du RC
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d‘introduction des recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 et du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du pouvoir adjudicateur (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-341242 (2025-05-23)
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des équipements communautaires et municipaux- Relance lots 1, 2, 6, 7.
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-26 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
+ 20 de plus
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Défaut de la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité du pays
Délit affectant la moralité professionnelle dans le domaine de la passation des marchés de défense
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Faute professionnelle grave
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale
Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Motifs liés à des condamnations pénales
Motifs liés à la situation de l'opérateur économique
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nr1urygPZ9 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_nr1urygPZ9 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_nr1urygPZ9 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 341242-2025
Source: OJS 2025/S 169-577041 (2025-09-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 140167.86 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 (60%) Valeur technique de l’offre,
Prix
Critère de qualité (nom): Critère 1 (60%) Valeur technique de l'offre,

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202503A
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46959.57 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: DERICHEBOURG PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Derichebourg proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg proprete
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 00112
Code postal: 10600
Commune postale: La chapelle saint luc
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52961.69 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 15506.85 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24739.75 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Source: OJS 2025/S 237-815342 (2025-12-05)