Les missions du marché maîtrise d'oeuvre : Mission de base : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR. Mission complémentaire : DIA Coût prévisionnel des travaux : 3 580 000 euro(s) HT Démarrage prévisionnel de la mission de maîtrise d'oeuvre : Mai 2026. Le mandataire du groupement (architecte) devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: NANTES - CLOS DU CENS 1 - Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de maintenance et d'amélioration énergétique (80 logements)
Numéro de référence: 25.035
Brève description:
“Les missions du marché maîtrise d'oeuvre :
Mission de base : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
Mission complémentaire : DIA
Coût prévisionnel des...”
Brève description
Les missions du marché maîtrise d'oeuvre :
Mission de base : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
Mission complémentaire : DIA
Coût prévisionnel des travaux : 3 580 000 euro(s) HT
Démarrage prévisionnel de la mission de maîtrise d'oeuvre : Mai 2026.
Le mandataire du groupement (architecte) devra appartenir exclusivement à une seule équipe.
Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture📦 Description
Description du marché:
“Les missions du marché maîtrise d'oeuvre :
Mission de base : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
Mission complémentaire : DIA
Coût prévisionnel des...”
Description du marché
Les missions du marché maîtrise d'oeuvre :
Mission de base : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
Mission complémentaire : DIA
Coût prévisionnel des travaux : 3 580 000 euro(s) HT
Démarrage prévisionnel de la mission de maîtrise d'oeuvre : Mai 2026.
Le mandataire du groupement (architecte) devra appartenir exclusivement à une seule équipe.
Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions particulières sont spécifiées au stade de l'offre”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: AC8E74A5-9081-B952-DDD9FA849E745D8D
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: AC8E743A-A81F-4848-B68CC0C3EF82D662
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-745101 (2025-11-07)