Musée des Beaux-Arts - Transfert des collections - Conservation restauration des œuvres

Ville de Nice

Ce marché a pour objet de traiter les oeuvres d'arts du musée des Beaux-Arts en vue de leur transfert dans une réserve externalisée pendant les travaux de rénovation prévus sur le bâtiment. Ces opérations consistent à la désinfestation des collections, leur consolidation et leur mise à niveau documentaire avant leur mouvement. Lieu d'exécution : Musée des Beaux-Arts 33 avenue des Baumettes 06000 Nice Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.

Qui ?

• Ville de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes › Services de musées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-16	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Musée des Beaux-Arts - Transfert des collections - Conservation restauration des œuvres
Numéro de référence: 25V1250
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de musées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 25v1250 - 1
Titre: Lot 01 - Peintures, encadrement et œuvres d'arts graphiques encadrées
Valeur estimée hors TVA: 395 360 EUR 💰
Description du marché:

Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 395 360.00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 394 225,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 6 000,00 Euros)

Informations complémentaires:

1)Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation. 2)Visite Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à : Maëlle Groussain maelle.groussain@ville-nice.fr 06.44.00.57.10 Louise GUILLOT louise.guillot@ville-nice.fr 06.58.59.24.31 A l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l'opérateur économique et l'administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L'original sera conservé par l'administration. La demande de visite devra être adressée au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.

Produits/services supplémentaires: Services de musées 📦
Adresse postale: Ville de Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25V1250 - 2
Titre: Lot 02 - Sculptures
Valeur estimée hors TVA: 80 530 EUR 💰
Description du marché:

Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 80 530,00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 79 395.00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1 135,00 Euros (sans mini / Maximum: 4 000,00 Euros)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25v1250 - 3
Titre: Lot 03 - Textiles
Valeur estimée hors TVA: 6 895 EUR 💰
Description du marché:

Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 6 895,00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 5 760,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 3 000,00 Euros)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25V1250 - 4
Titre: Lot 04 OEuvres d'arts graphiques non encadrées et documentation
Valeur estimée hors TVA: 15 648 EUR 💰
Description du marché:

Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 15 648,00 Euros (établie sur une durée de 24 année(s)) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 14 513,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 6 000,00 Euros)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25V1250 - 5
Titre: Lot 05 Pastels
Valeur estimée hors TVA: 18 015 EUR 💰
Description du marché:

Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 18 015,00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 16 880,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 6 000,00 Euros)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Adresse postale: Musée des Beaux-Arts 33 avenue des Baumettes
Code postal: 06000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Marché à procédure adaptée – articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M le Maire
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497132356 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

1) Eléments de négociation Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation. 2)Visite Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à : Maëlle Groussain maelle.groussain@ville-nice.fr 06.44.00.57.10 Louise GUILLOT louise.guillot@ville-nice.fr 06.58.59.24.31 A l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l'opérateur économique et l'administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L'original sera conservé par l'administration. La demande de visite devra être adressée au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-840805 (2025-12-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels (14)

Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes (11)

Services de musées (9)