Avis de marché (2025-09-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers scolaires, mobiliers collectifs accueil et détente
Numéro de référence: DAF_2025_000038
Brève description:
“Mobiliers scolaires, mobiliers collectifs accueil et détente”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : MOBILIER SCOLAIRE POUR SALLES DE COURS”
Informations complémentaires:
“Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes :
Condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2...”
Informations complémentaires
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes :
Condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le CCAP fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion.
Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP de la consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble des lycées de la Région Auvergne Rhône Alpes”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Personnalisation des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : MOBILIER DE RESTAURATION” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : HEBERGEMENT METAL” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4 : HÉBERGEMENT BOIS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5 : LITERIE” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°6 : MOBILIER ATELIERS” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot n°7 : MOBILIER DE CDI (CENTRE DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot n°8 : MOBILIER COLLECTIF ACCUEIL ET DÉTENTE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes :
Condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2...”
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes :
Condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le lot n°1 (CCAP) fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion.
Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP de la consultation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 186-635185 (2025-09-26)