« Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
« Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: « Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: M25.0007 « Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 an Reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-07 10:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf article 5.1 du règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpi.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472437179 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433 Lyon Cedex 03
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0472438383 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-100362 (2025-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: « Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Numéro de référence:
25.0007
Brève description:
« Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Description
Identifiant interne:
25.0007
Titre: M25.0007 « Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Description du marché:
M25.0007 « Mission de création de dossiers techniques amiante, de mise à jour des dossiers techniques amiante et création de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le site de l'INSA Lyon »
Durée de l'accord: 12 mois Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Options ✅
Description des options: 1 an Reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-07 10:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf article 5.1 du règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
situation juridique de l'entreprise: cf article 5.1 du règlement de la consultation
Liste et brève description des conditions: cf article 5.1 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Numéro d'enregistrement national:
19690192000013
Adresse postale: Bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpi.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472437179 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433 Lyon Cedex 03
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0472438383 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-100362 (2025-02-12)
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