Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME
ADEME
Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.
Qui ?- • ADEME
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME
Numéro de référence: 2025AC000068
Brève description:
“Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Description du marché:
“Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 66 mois à compter 5 janvier 2026 définie à l'article « Validité » du Cahier des Clauses Administratives...”
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Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2031-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 66 mois à compter 5 janvier 2026 définie à l'article « Validité » du Cahier des Clauses Administratives...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprise”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national: 38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.varlin@ademe.fr 📧
Téléphone: 0241204110 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2806918&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2806918&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le temps d'achat du véhicule par le (nouveau) titulaire du marché ainsi que le temps d'amortissement par lui de ce nouveau véhicule (5 ans de délais...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 132-456299 (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME
Numéro de référence: 2025AC000068
Brève description:
“Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Description du marché:
“Mise en place de navettes de transport de personnel entre la Gare d'Angers Saint-Laud et le siège social de l'ADEME”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 66 mois à compter 5 janvier 2026 définie à l'article « Validité » du Cahier des Clauses Administratives...”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2031-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 66 mois à compter 5 janvier 2026 définie à l'article « Validité » du Cahier des Clauses Administratives...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprise”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national: 38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine.varlin@ademe.fr 📧
Téléphone: 0241204110 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2806918&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2806918&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le temps d'achat du véhicule par le (nouveau) titulaire du marché ainsi que le temps d'amortissement par lui de ce nouveau véhicule (5 ans de délais...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 132-456299 (2025-07-11)
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