L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. MISE EN PLACE DE BATIMENTS MODULAIRES TEMPORAIRES EN LOCATION OU EN ACHAT REVENTE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de batiments modulaires temporaires en location ou en achat revente
Numéro de référence: 2025-FCS-SME-0306
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
MISE EN PLACE DE BATIMENTS MODULAIRES TEMPORAIRES EN LOCATION OU EN ACHAT REVENTE
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Mise en place, location et repli de bâtiments modulaires temporaires avec option d'achat<br/>”
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat et revente de bâtiments modulaires temporaires<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Les délais courent à compter de la date de notification conformément aux pièces de la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 2310D916-9115-F560-70BAA77ACAF2C8E7
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞
Fax: 0299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 2310D927-A44D-CC2E-8FB7141F13B71E7D
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞
Fax: 0299635684 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-822133 (2025-12-09)
Avis d'attribution de marché (2026-04-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Mise en place, location et repli de bâtiments modulaires temporaires avec option d'achat” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 12
Prix ✅
Prix (pondération): 58
Description
Description du marché:
“Achat et revente de bâtiments modulaires temporaires”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20260070
Date de conclusion du contrat: 2026-04-06 📅
Titre: Mise en place, location et repli de bâtiments modulaires temporaires avec option d'achat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud
Numéro d'enregistrement national: 1751702-1-1-1
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche Sur Yon
Région: Vendée🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1751702-1-2-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7D27A8B5-E548-6389-217DC5B8D3136F16
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7D27A8C4-0011-AC00-963073D64F2545CD
Source: OJS 2026/S 071-250939 (2026-04-09)