Mise à disposition de personnel en suppléance pour la réalisation de prestations de nettoyage à assurer sur les sites du Département du Pas-de-Calais
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Mise à disposition de personnel en suppléance pour la réalisation de prestations de nettoyage à assurer sur les sites du Département du Pas-de-Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APSA Coup d'Main
- • Association intermédiaire le relais Vermellois
- • Association Solidarité Travail
- • Association Travail Partage 62
- • BASE - BASSIN AUDOMAROIS SERVICE EMPLOI
- • Espoir littoral services
- • Interm'Aides Côte d'opale
- • REALFA
- • RELAIS EMPLOI SOLIDARITÉ (RES)
- • SAPI
- • Sapih Insertion
- • TRAVAIL SERVICES 41 Boulevard de l'Égalité 62100 CALAIS
- • TTS - TREMPLIN TRAVAIL SOLIDARITE
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-30 | Avis de marché |
| 2025-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de personnel en suppléance pour la réalisation de prestations de nettoyage à assurer sur les sites du Département du Pas-de-Calais
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 358 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 : MDADT de l'Artois
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDADT de l'Artois
Informations complémentaires:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 : MDS de l'Artois - site de Béthune
Valeur estimée hors TVA: 234 000 EUR 💰
Description du marché: MDS de l'Artois
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15 : Médiathèque départementale - Site de Lillers
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Médiathèque départementale - Site de Lillers
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16 : MDADT de l'Audomarois
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDADT de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17 : MDS de l'Audomarois - site de Saint-Omer
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: MDS de l'Audomarois - site de Saint-Omer
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18 : MDS de l'Audomarois - site d'Arques
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDS de l'Audomarois - site d'Arques
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°19 : Service Technique Evénementiel
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Service Technique Evénementiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°21 : MDS du Boulonnais - site de Boulogne-sur-Mer
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: MDS du Boulonnais - site de Boulogne-sur-Mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°23 : MDS du Boulonnais - site de St Martin Boulogne
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDS du Boulonnais - site de St Martin Boulogne
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°25 : Maison du Site des Deux Caps
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: Maison du Site des Deux Caps
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°30 : MDADT du Calaisis
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDADT du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°34 : MDADT Lens-Hénin
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDADT Lens-Hénin
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°35 : MDS d'Hénin-Carvin - site de Leforest
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDS d'Hénin-Carvin - site de Leforest
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°43 : Maison des sports
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Maison des sports
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°46 : MDS du Montreuillois
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDS du Montreuillois
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°47 : MDS du Montreuillois - site de Marconne
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDS du Montreuillois - site de Marconne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°48 : MDS du Montreuillois - site d'Etaples
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDS du Montreuillois - site d'Etaples
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pas-de-Calais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-04 09:00:00 📅
Lieu: Pas-de-Calais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-287759 (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de personnel en suppléance pour la réalisation de prestations de nettoyage à assurer sur les sites du Département du Pas-de-Calais
Numéro de référence:
202562A0609
Brève description:
Mise à disposition de personnel en suppléance pour la réalisation de prestations de nettoyage à assurer sur les sites du Département du Pas-de-Calais
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 358 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 : MDADT de l'Artois
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDADT de l'Artois
Informations complémentaires:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période :
Montant maximum euro(s) Ht pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6400 euro(s) Ht
Montant maximum euro(s) Ht annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 euro(s) Ht
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Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Les dates de validité du contrat sont définies ainsi :
Période 1 - du 1er septembre 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025
Période 2 - du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
Période 3 - du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 : MDS de l'Artois - site de Béthune
Valeur estimée hors TVA: 234 000 EUR 💰
Description du marché: MDS de l'Artois
Informations complémentaires:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période :
Montant maximum euro(s) Ht pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 34 000 euro(s) Ht
Montant maximum euro(s) Ht annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 100 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15 : Médiathèque départementale - Site de Lillers
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Médiathèque départementale - Site de Lillers
Informations complémentaires:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période :
Montant maximum euro(s) Ht pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 12 000 euro(s) Ht
Montant maximum euro(s) Ht annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 35 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16 : MDADT de l'Audomarois
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDADT de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n°17 : MDS de l'Audomarois - site de Saint-Omer
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: MDS de l'Audomarois - site de Saint-Omer
Informations complémentaires:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période :
Montant maximum euro(s) Ht pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 20 000 euro(s) Ht
Montant maximum euro(s) Ht annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 50 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18 : MDS de l'Audomarois - site d'Arques
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDS de l'Audomarois - site d'Arques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot n°19 : Service Technique Evénementiel
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Service Technique Evénementiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n°21 : MDS du Boulonnais - site de Boulogne-sur-Mer
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: MDS du Boulonnais - site de Boulogne-sur-Mer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Lot n°23 : MDS du Boulonnais - site de St Martin Boulogne
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDS du Boulonnais - site de St Martin Boulogne
Informations complémentaires:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période :
Montant maximum euro(s) Ht pour la 1ère période du 01/09/2025 au 31/12/2025 : 6 400 euro(s) Ht
Montant maximum euro(s) Ht annuel pour chacune des périodes 2 et 3 : 19 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Lot n°25 : Maison du Site des Deux Caps
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: Maison du Site des Deux Caps
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Lot n°30 : MDADT du Calaisis
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDADT du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Lot n°34 : MDADT Lens-Hénin
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDADT Lens-Hénin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Lot n°35 : MDS d'Hénin-Carvin - site de Leforest
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDS d'Hénin-Carvin - site de Leforest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
43
Titre: Lot n°43 : Maison des sports
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Maison des sports
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
46
Titre: Lot n°46 : MDS du Montreuillois
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDS du Montreuillois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
47
Titre: Lot n°47 : MDS du Montreuillois - site de Marconne
Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Description du marché: MDS du Montreuillois - site de Marconne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
48
Titre: Lot n°48 : MDS du Montreuillois - site d'Etaples
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: MDS du Montreuillois - site d'Etaples
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pas-de-Calais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-04 09:00:00 📅
Lieu: Pas-de-Calais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Chiffres d'affaires globaux et liés à l'objet du contrat sur les trois derniers exercices (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume)
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Proportion de sous-traitance : Déclaration de sous-traitance (Dc4) : Version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
4466856F-A85E-80D5-20C6500D2780C336
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
4466857F-A37A-D9F6-2EF7D07EEFE24530
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-287759 (2025-04-30)
Avis d'attribution de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 358 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 276 800 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Titre: Lot n°9 : Mdadt de l'Artois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Association intermediaire le relais vermellois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 149 bis rue Ignace Humblot
Code postal: 62138
Commune postale: Auchy Les Mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@lerelaisvermellois.fr 📧
Téléphone: 03 21 52 57 94 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tts - tremplin travail solidarite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Code postal: 62700
Commune postale: Bruay La Buissiere
Courrier électronique: jerome.legein@tts-insertion.fr 📧
Téléphone: 03 91 80 08 80 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Realfa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 54 route départementale 943
Code postal: 62120
Commune postale: Norrent Fontes
Courrier électronique: peggy@realfa.fr 📧
Téléphone: 0321256168 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Base - bassin audomarois service emploi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 bis rue Marcel Delaplace
Code postal: 62510
Commune postale: Arques
Courrier électronique: asso.base@orange.fr 📧
Téléphone: 03 21 38 30 20 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Association SOLIDARITE TRAVAIL
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Sainte Marguerite
Code postal: 62500
Commune postale: Saint Omer
Courrier électronique: accueil@solidaritetravail.fr 📧
Téléphone: 0321989535 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.98 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: ASSOCIATION TRAVAIL PARTAGE 62
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 rue Coquelin
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne Sur Mer
Courrier électronique: contact@atp62.com 📧
Téléphone: 03 21 30 02 45 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.98 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Interm'aides cote d'opale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, résidence Jean Giono
Code postal: 62480
Commune postale: Le Portel
Courrier électronique: l.duprot@intermaides.fr 📧
Téléphone: 0321997303 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Espoir littoral services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du général De gaulle
Code postal: 62720
Commune postale: Rinxent
Courrier électronique: franckcarlu.espoir@orange.fr 📧
Téléphone: 03 21 32 22 65 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: TRAVAIL SERVICES 41 Boulevard de l'Égalité 62100 CALAIS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 Boulevard de l'égalité
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Courrier électronique: accueil@travailservices.fr 📧
Téléphone: 0321366969 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: APSA Coup d'Main
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue de l'Eglise Bp 115
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Courrier électronique: coupdmain@apsa62.fr 📧
Téléphone: 03 21 28 19 34 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapih insertion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Robert Aylé
Code postal: 62110
Commune postale: Henin-Beaumont
Courrier électronique: sapih@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 03 21 49 41 89 📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue de la Gare
Courrier électronique: allart.sapi@orange.fr 📧
Téléphone: 0321439393 📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Relais emploi solidarité (res)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 rue des Fontaines
Code postal: 62310
Commune postale: Fruges
Courrier électronique: contact@res62.fr 📧
Téléphone: 03 21 03 43 33 📞
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 287759-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 178-606135 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 358 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 276 800 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a060900900
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Titre: Lot n°9 : Mdadt de l'Artois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Association intermediaire le relais vermellois
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-1-1
Adresse postale: 149 bis rue Ignace Humblot
Code postal: 62138
Commune postale: Auchy Les Mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@lerelaisvermellois.fr 📧
Téléphone: 03 21 52 57 94 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Tts - tremplin travail solidarite
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-2-1
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Code postal: 62700
Commune postale: Bruay La Buissiere
Courrier électronique: jerome.legein@tts-insertion.fr 📧
Téléphone: 03 91 80 08 80 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Realfa
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-3-1
Adresse postale: 54 route départementale 943
Code postal: 62120
Commune postale: Norrent Fontes
Courrier électronique: peggy@realfa.fr 📧
Téléphone: 0321256168 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Base - bassin audomarois service emploi
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-4-1
Adresse postale: 23 bis rue Marcel Delaplace
Code postal: 62510
Commune postale: Arques
Courrier électronique: asso.base@orange.fr 📧
Téléphone: 03 21 38 30 20 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Association SOLIDARITE TRAVAIL
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-5-1
Adresse postale: 1 rue Sainte Marguerite
Code postal: 62500
Commune postale: Saint Omer
Courrier électronique: accueil@solidaritetravail.fr 📧
Téléphone: 0321989535 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.98 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: ASSOCIATION TRAVAIL PARTAGE 62
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-8-1
Adresse postale: 21 rue Coquelin
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne Sur Mer
Courrier électronique: contact@atp62.com 📧
Téléphone: 03 21 30 02 45 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.98 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Interm'aides cote d'opale
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-9-1
Adresse postale: 2, résidence Jean Giono
Code postal: 62480
Commune postale: Le Portel
Courrier électronique: l.duprot@intermaides.fr 📧
Téléphone: 0321997303 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Espoir littoral services
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-10-1
Adresse postale: Rue du général De gaulle
Code postal: 62720
Commune postale: Rinxent
Courrier électronique: franckcarlu.espoir@orange.fr 📧
Téléphone: 03 21 32 22 65 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: TRAVAIL SERVICES 41 Boulevard de l'Égalité 62100 CALAIS
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-11-1
Adresse postale: 41 Boulevard de l'égalité
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Courrier électronique: accueil@travailservices.fr 📧
Téléphone: 0321366969 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: APSA Coup d'Main
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-12-1
Adresse postale: 4 Rue de l'Eglise Bp 115
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Courrier électronique: coupdmain@apsa62.fr 📧
Téléphone: 03 21 28 19 34 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapih insertion
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-13-1
Adresse postale: 5 rue Robert Aylé
Code postal: 62110
Commune postale: Henin-Beaumont
Courrier électronique: sapih@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 03 21 49 41 89 📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapi
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-14-1
Adresse postale: 25 rue de la Gare
Courrier électronique: allart.sapi@orange.fr 📧
Téléphone: 0321439393 📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Relais emploi solidarité (res)
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-15-1
Adresse postale: 50 rue des Fontaines
Code postal: 62310
Commune postale: Fruges
Courrier électronique: contact@res62.fr 📧
Téléphone: 03 21 03 43 33 📞
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 276 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1637634-1-16-1
1️⃣7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 287759-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
la valeur totale du marché correspond au montant maximum x par le nombre de reconductions pour l'ensemble des lots attribués ; le montant du marché correspond au prix horaire
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2E18D708-D17C-97FF-FB941B7B23CE25D7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2E18D776-B20D-0C68-14EF6592ECD953BB
Source: OJS 2025/S 178-606135 (2025-09-16)
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