Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale
Ville de Mâcon
Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services zoologiques
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale
Brève description:
“Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services zoologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Chevaux cantonniers (prestations d'entretien, nettoyage et arrosage sur la voie publique)
Description du marché:
“Lot 1 : Chevaux cantonniers (prestations d'entretien, nettoyage et arrosage sur la voie publique)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Mâcon et ses communes associées
Code postal: 71000
Ville: Mâcon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur des moyens mis à disposition et de la méthodologie d'exécution : 1) moyens mis à disposition : chevaux, moyens humains et techniques 30 % - 2) méthodologie d'exécution des prestations 25 %
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Nourriture et soins des chevaux de la police municipale
Description du marché:
“Lot 2 : Nourriture et soins des chevaux de la police municipale”
Produits/services: Services zoologiques 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Mâcon et des communes associées
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Compétence et expérience du personnel proposé pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, conclus pour une période initiale allant du 1er janvier 2026 ou de leur date de...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de oumissionner”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats délivrés par la Fédération Française d'Equitation : Qualifications "Galop 5 meneur" pour un attelage simple, "Galop 7 meneur" pour un attelage...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Macon
Numéro d'enregistrement national: 21710270600017
Adresse postale: Hôtel de Ville - Quaie Lamartine
Code postal: 71018
Commune postale: Macon cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: concessionsmp@ville-macon.fr 📧
Téléphone: +33385397100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NXCJnqhT3T 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 195-666213 (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale
Brève description:
“Mise à disposition de chevaux et d'attelages pour prestations équines et soins apportés aux chevaux de la police municipale”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services zoologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Chevaux cantonniers (prestations d'entretien, nettoyage et arrosage sur la voie publique)
Description du marché:
“Lot 1 : Chevaux cantonniers (prestations d'entretien, nettoyage et arrosage sur la voie publique)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Mâcon et ses communes associées
Code postal: 71000
Ville: Mâcon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur des moyens mis à disposition et de la méthodologie d'exécution : 1) moyens mis à disposition : chevaux, moyens humains et techniques 30 % - 2) méthodologie d'exécution des prestations 25 %
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Nourriture et soins des chevaux de la police municipale
Description du marché:
“Lot 2 : Nourriture et soins des chevaux de la police municipale”
Produits/services: Services zoologiques 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Mâcon et des communes associées
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Compétence et expérience du personnel proposé pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, conclus pour une période initiale allant du 1er janvier 2026 ou de leur date de...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de oumissionner”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats délivrés par la Fédération Française d'Equitation : Qualifications "Galop 5 meneur" pour un attelage simple, "Galop 7 meneur" pour un attelage...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Macon
Numéro d'enregistrement national: 21710270600017
Adresse postale: Hôtel de Ville - Quaie Lamartine
Code postal: 71018
Commune postale: Macon cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: concessionsmp@ville-macon.fr 📧
Téléphone: +33385397100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_NXCJnqhT3T 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 195-666213 (2025-10-09)
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