Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap

EPSMS Ar Goued

Transport quotidien et hebdomadaire d'enfants et adolescents : déficients intellectuels, handicap Psychique, présentant des troubles du neurodéveloppement (TND) dont l'autisme. Transport collectif journalier d'adultes : travailleurs de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-09 Avis de marché
2025-06-06 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents, d'adultes en situation de handicap
Numéro de référence: 2025-T01
Brève description:
Transport quotidien et hebdomadaire d'enfants et adolescents : déficients intellectuels, handicap Psychique, présentant des troubles du neurodéveloppement (TND) dont l'autisme. Transport collectif journalier d'adultes : travailleurs de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail).
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: N°1
Titre: Dime
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport quotidien et hebdomadaire d'usagers âgés de 0 à 20 ans déficients intellectuels et présentant des troubles autistiques ou un handicap psychique
Site principal ou lieu d'exécution:
Consulter les annexes concernant les listes prévisionnelles des points de ramassage
Adresse postale: Saint quihouet
Code postal: 22940
Ville: Plaintel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Se référer aux documents de la consultation : article 6 du CCTP
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options
Description des options:
Mise à disposition de 1 à 4 véhicules 9 places durant les heures creuses (hors tournées), le week-end et si besoin pendant les vacances scolaires pour chaque site
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère: Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: N°2
Titre: Navette adultes ESAT Plaintel
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport collectif journalier pour les travailleurs de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail)
Description des renouvellements: Se référer aux documents de la consultation : Article 6 du CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-09 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-09 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-06-09 11:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epsms ar goued
Numéro d'enregistrement national: 20007681800018
Adresse postale: Saint Quilhouet
Code postal: 22940
Commune postale: Plaintel
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.balan@ar-goued.bzh 📧
Téléphone: +33 296690115 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25975_1093436.html 🌏
URL de participation: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-304916 (2025-05-09)
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport quotidien et hebdomadaire d'enfants et adolescents : déficients intellectuels, handicap Psychique, présentant des troubles du neurodéveloppement (TND) dont l'autisme. Transport collectif journalier d'adultes : travailleurs de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Description
470 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-12 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-12 11:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-12 11:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5d5dc114-1e35-44de-a1d2-fedf2e0384e3-01
Source: OJS 2025/S 109-371524 (2025-06-06)