Marché relatif au transport des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables, chargement des recyclables sur le quai de transfert de Digoin ainsi que la gestion du site, et du traitement des ordures ménagères résiduelles
SMEVOM du Charolais Brionnais Autunois
Le présent marché est composé de deux lots : Lots Descriptif 1 Transport des ordures ménagères résiduelles (hors Autunois) et des déchets recyclables sur le périmètre du SMEVOM, chargement des recyclables sur le quai de transfert de Digoin ainsi que la gestion du site de Digoin (ancien centre de tri) 2 Traitement des ordures ménagères résiduelles sur l'ensemble du territoire du SMEVOM Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert. Les renseignements quant au déroulement de la consultation et aux modalités de réponses figurent dans le règlement de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif au transport des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables, chargement des recyclables sur le quai de transfert de Digoin ainsi que la gestion du site, et du traitement des ordures ménagères résiduelles
Numéro de référence: 2025-02
Brève description:
“Le présent marché est composé de deux lots : Lots Descriptif 1 Transport des ordures ménagères résiduelles (hors Autunois) et des déchets recyclables sur le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Services de transport/transfert de déchets ménagers et assimilés. Marché exécuté dans le cadre d'une convention de groupement de commandes SMEVOM/...”
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Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire des quais de transfert sera organisée le jeudi 22 mai 2025. L'organisation de cette journée est décrite dans le dossier de...”
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Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction possible de deux fois douze mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur environnementale Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique Pondération (pourcentage, valeur exacte) :35 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Services de traitement/élimination de déchets ménagers et assimilés.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter aux mentions du règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEVOM du Charolais Brionnais Autunois
Numéro d'enregistrement national: 25710384600040
Adresse postale: Ligerval- 5 Rue de la Brosse Virot
Code postal: 71160
Commune postale: Digoin
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.dufourt@smevom.fr 📧
Téléphone: +330385244543 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas BP61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas BP61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 078-259254 (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif au transport des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables, chargement des recyclables sur le quai de transfert de Digoin ainsi que la gestion du site, et du traitement des ordures ménagères résiduelles
Numéro de référence: 2025-02
Brève description:
“Le présent marché est composé de deux lots : Lots Descriptif 1 Transport des ordures ménagères résiduelles (hors Autunois) et des déchets recyclables sur le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Services de transport/transfert de déchets ménagers et assimilés. Marché exécuté dans le cadre d'une convention de groupement de commandes SMEVOM/...”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire des quais de transfert sera organisée le jeudi 22 mai 2025. L'organisation de cette journée est décrite dans le dossier de...”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction possible de deux fois douze mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur environnementale Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique Pondération (pourcentage, valeur exacte) :35 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Services de traitement/élimination de déchets ménagers et assimilés.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter aux mentions du règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEVOM du Charolais Brionnais Autunois
Numéro d'enregistrement national: 25710384600040
Adresse postale: Ligerval- 5 Rue de la Brosse Virot
Code postal: 71160
Commune postale: Digoin
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.dufourt@smevom.fr 📧
Téléphone: +330385244543 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas BP61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas BP61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 078-259254 (2025-04-18)
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