MARCHE RELATIF A LA MISE EN UVRE DE SESSIONS DE FORMATION SUR LES TROUBLES DU NEURODEVELOPPEMENT
OPCO Santé
Plan de Formation sur les Troubles du Neurodéveloppement (7 thématiques)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'action sociale et services connexes › Services d'action sociale
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche relatif a la mise en uvre de sessions de formation sur les troubles du neurodeveloppement
Numéro de référence:
Brève description: Plan de Formation sur les Troubles du Neurodéveloppement (7 thématiques)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Sensibilisation aux TND
Description du marché: Formation Sensibilisation aux TND
Produits/services: Services de formation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 TND et intervention précoce
Description du marché: Formation TND et intervention précoce
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Les particularités sensorielles
Description du marché: Formation Les particularités sensorielles
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Initiation aux comportements défis
Description du marché: Formation Initiation aux comportements défis
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Habiletés sociales
Description du marché: Formation Habiletés sociales
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 TND et éducation structurée
Description du marché: Formation TND et éducation structurée
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Parcours et évaluation fonctionnelle
Description du marché: Formation Parcours et évaluation fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco sante
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opco-sante.fr 📧
Téléphone: 0149681010 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 01 40 97 10 10 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 055-177145 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche relatif a la mise en uvre de sessions de formation sur les troubles du neurodeveloppement
Numéro de référence:
2025.DISE.018
Brève description: Plan de Formation sur les Troubles du Neurodéveloppement (7 thématiques)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Sensibilisation aux TND
Description du marché: Formation Sensibilisation aux TND
Produits/services: Services de formation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 TND et intervention précoce
Description du marché: Formation TND et intervention précoce
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Les particularités sensorielles
Description du marché: Formation Les particularités sensorielles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Initiation aux comportements défis
Description du marché: Formation Initiation aux comportements défis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Habiletés sociales
Description du marché: Formation Habiletés sociales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 TND et éducation structurée
Description du marché: Formation TND et éducation structurée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 Parcours et évaluation fonctionnelle
Description du marché: Formation Parcours et évaluation fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco sante
Numéro d'enregistrement national:
85403311500015
Adresse postale: 31 rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opco-sante.fr 📧
Téléphone: 0149681010 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Numéro d'enregistrement national:
177 801 115 00151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 01 40 97 10 10 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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