MARCHE RELATIF A LA MISE EN UVRE DE SESSIONS DE FORMATION SUR LES TROUBLES DU NEURODEVELOPPEMENT
OPCO Santé
Plan de Formation sur les Troubles du Neurodéveloppement (7 thématiques)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services d'action sociale et services connexes › Services d'action sociale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche relatif a la mise en uvre de sessions de formation sur les troubles du neurodeveloppement
Numéro de référence: 2025.DISE.018
Brève description:
“Plan de Formation sur les Troubles du Neurodéveloppement (7 thématiques)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Sensibilisation aux TND
Description du marché:
“Formation Sensibilisation aux TND”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 TND et intervention précoce
Description du marché:
“Formation TND et intervention précoce”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Les particularités sensorielles
Description du marché:
“Formation Les particularités sensorielles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 Initiation aux comportements défis
Description du marché:
“Formation Initiation aux comportements défis”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 Habiletés sociales
Description du marché:
“Formation Habiletés sociales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 TND et éducation structurée
Description du marché:
“Formation TND et éducation structurée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 Parcours et évaluation fonctionnelle
Description du marché:
“Formation Parcours et évaluation fonctionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco sante
Numéro d'enregistrement national: 85403311500015
Adresse postale: 31 rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opco-sante.fr 📧
Téléphone: 0149681010 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 01 40 97 10 10 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai...”
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Source: OJS 2025/S 055-177145 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche relatif a la mise en uvre de sessions de formation sur les troubles du neurodeveloppement
Numéro de référence: 2025.DISE.018
Brève description:
“Plan de Formation sur les Troubles du Neurodéveloppement (7 thématiques)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Sensibilisation aux TND
Description du marché:
“Formation Sensibilisation aux TND”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 TND et intervention précoce
Description du marché:
“Formation TND et intervention précoce”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Les particularités sensorielles
Description du marché:
“Formation Les particularités sensorielles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 Initiation aux comportements défis
Description du marché:
“Formation Initiation aux comportements défis”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 Habiletés sociales
Description du marché:
“Formation Habiletés sociales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 TND et éducation structurée
Description du marché:
“Formation TND et éducation structurée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 Parcours et évaluation fonctionnelle
Description du marché:
“Formation Parcours et évaluation fonctionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco sante
Numéro d'enregistrement national: 85403311500015
Adresse postale: 31 rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opco-sante.fr 📧
Téléphone: 0149681010 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_bTAk2ejiWu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 01 40 97 10 10 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai...”
Source: OJS 2025/S 055-177145 (2025-03-17)
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