Marché relatif à l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de la CC2T (MARCHÉ 2025_AOO_01)
CC Terres Touloises
La présente consultation a pour objet d'attribuer à un opérateur économique l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de la CC2T dénommé " Colibri ". Cela comprend l'exploitation des lignes régulières, du transport sur réservation, des lignes scolaires y compris transport méridien et des transports à destination des piscines.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de la CC2T (MARCHÉ 2025_AOO_01)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 80 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: Toul cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33383649044 📞
URL: https://www.terrestouloises.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1085761.html 🌏
URL de participation: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1085761.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place Carrière, C.O. no 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: tribunal administratif de Nancy
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-221756 (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de la CC2T (MARCHÉ 2025_AOO_01)
Numéro de référence:
2025_AOO_01
Brève description:
La présente consultation a pour objet d'attribuer à un opérateur économique l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de la CC2T dénommé " Colibri ". Cela comprend l'exploitation des lignes régulières, du transport sur réservation, des lignes scolaires y compris transport méridien et des transports à destination des piscines.
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Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Identifiant interne:
2025_AOO_01
Description du marché:
La présente consultation a pour objet d'attribuer à un opérateur économique l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de la CC2T dénommé " Colibri ". Cela comprend l'exploitation des lignes régulières, du transport sur réservation, des lignes scolaires y compris transport méridien et des transports à destination des piscines. Le marché comporte deux tranches optionnelles portant sur la navette de centre-ville de Toul.
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* Le téléchargement du dossier de consultation est accessible sur le site https://terrestouloises.emarchespublics.com * Ce site est libre d'accès et gratuit. Les candidats veilleront à bien lire les instructions figurant dans le règlement de la consultation, quant aux logiciels dont ils devront disposer pour lire les documents, ainsi que des modalités de téléchargement. * Les candidatures et les offres sont envoyées OBLIGATOIREMENT dématérialisées et déposées sur la plateforme: https://terrestouloises.e-marchespublics.com
* Conditions de participations des concurrents - Compétences exigées du titulaire : Le titulaire devra impérativement être inscrit au sein du registre électronique national des entreprises de transport par route avant le début d'exécution des prestations.
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Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 80 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-22 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-22 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national:
25540072300045
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: Toul cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33383649044 📞
URL: https://www.terrestouloises.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1085761.html 🌏
URL de participation: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1085761.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière, C.O. no 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: tribunal administratif de Nancy
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 068-221756 (2025-04-03)
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